Bibliothèque de documents
Journal de la 902ème séance plénière du Forum
Publishing date: 12 décembre 2018
Dialogue sur les résultats de la réunion du Conseil ministériel de l’OSCE de 2018. Contributions financières au fonds de dépôt pour le Code de conduite de l’OSCE relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité et au programme-cadre sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles pour 2019 (Allemagne, annexe). Situation en Ukraine et dans son voisinage.
Journal de la 1212ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 17 janvier 2019
Allocution du Président de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, S. E. M. George Tsereteli. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk (Autriche, annexe). Liberté d’expression en Fédération de Russie. Nouvelle vague de violations des droits de l’homme à l’égard des personnes LGBTI en Tchétchénie (Fédération de Russie). Maintien en détention d’O. Titiev, chef du Centre des droits de l’homme « Memorial », en Fédération de Russie. Affaire de la journaliste P. Ünker en Turquie. Situation dans l’ex-République yougoslave de Macédoine. Élection présidentielle en Ukraine prévue le 31 mars 2019. Élections législatives prévues en Andorre le 7 avril 2019. Élection présidentielle prévue en Slovaquie les 16 et 30 mars 2019.
Décision No 1318 du Conseil permanent
Publishing date: 7 décembre 2018
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la transmission de projets de documents au Conseil ministériel.
Journal de la 901ère séance spéciale du Forum
Publishing date: 7 décembre 2018
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 8/18 sur la transmission d’un projet de document au Conseil ministériel.
Journal de la 1211ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 10 janvier 2019
Allocution du Président en exercice de l’OSCE, S. E. M. Miroslav Lajčák, Ministre slovaque des affaires étrangères et européennes.
Décision No 6/18 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 24 octobre 2018
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision sur les dates et le lieu de la vingt-neuvième Réunion annuelle d’évaluation de l’application.
Décision No 1317 du Conseil permanent
Publishing date: 30 novembre 2018
Le Conseil permanent a adopté la Décision relative à la recommandation d’adopter une décision sur la Présidence de l’OSCE en 2020.
Décision No 1316 du Conseil permanent
Publishing date: 29 novembre 2018
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan.
Décision No 1315 du Conseil permanent
Publishing date: 29 novembre 2018
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje.