Bibliothèque de documents

Résolution 1540 du Conseil de Sécurité de L’ONU: – Exposé de l’Ambassadeur J. Eliasson, Président du Conseil d’administration de l’Institut international de recherches pour la paix de Stockholm (SIPRI) et ancien Vice-Secrétaire général de l’ONU; – Exposé de Mme A. Hinojosa, Directrice Contrôle et facilitation, Organisation mondiale des douanes (OMD); – Exposé de M. A. Rached, analyste des politiques, Sous-direction des substances chimiques, bactériologiques, radiologiques, nucléaires et explosives et des cibles vulnérables, Secrétariat général, Organisation internationale de police criminelle (INTERPOL) (Coordonnateur du FCS pour les questions de non-prolifération, Espagne, annexe 1). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Visite d’inspection effectuée par la Serbie en Albanie du 25 au 28 septembre 2018 (Serbie (annexe 2).

Rapport du Représentant de L’OSCE pour la Liberté des Médias. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE à Skopje. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Détention de représentants de la société civile en Turquie. Graves violations des droits de l’homme des peuples autochtones au Canada. Quatre-vingt cinquième anniversaire de l’Holodomor.

La Doctrine Militaire: – Exposé du général de corps d’armée K. Jäämeri, chef d’état-major adjoint, stratégie, Commandement de la défense de la Finlande; – Exposé du général de division A. Serzhantov, Chef du Centre d’études avancées, Académie militaire de l’état-major des forces armées de la Fédération de Russie; – Exposé du lieutenant-colonel J. Lind, planificateur stratégique, forces armées suédoises. Situation en Ukraine et dans son voisinage. Exposé fait le 27 septembre 2018 sur les exercices de défense aérienne effectués conjointement par sept membres de la Communauté d’États indépendants (CEI) le 27 septembre 2018 (Fédération de Russie, annexe).

Journal de la 895ème séance plénière du Forum

Allocution des Coprésidents des Discussions Internationales de Genève. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de L’OSCE. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Situation dans l’ex-République yougoslave de Macédoine.

Rapport sur les activités du Président en exercice. Soi-disant « élections » illégales et factices dans les territoires occupés par la Russie des régions ukrainiennes de Donetsk et de Louhansk (France, également au nom de l’Allemagne, annexe). Expression de la volonté des habitants du Donbass.

Rapport du Directeur du Centre de prévention des conflits. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1307 sur le calendrier de la vingt-cinquième Réunion du Conseil ministériel de l’OSCE (Fédération de Russie (déclaration interprétative 1; Autriche-Union européenne, déclaration interprétative 2; Canada, déclaration interprétative 3). Allocution des Coprésidents du Groupe de Minsk. Allocution du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour le conflit dont la Conférence de Minsk de l’OSCE est saisie. Rapport du Chef du Groupe de planification de haut niveau. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Respect des engagements pris dans le cadre de l’OSCE dans le traitement réservé à I. Yerimbetov au Kazakhstan. Assassinat de la militante ukrainienne K. Handziuk. Élections législatives anticipées prévues en Arménie le 9 décembre 2018. Arriérés de paiements au Centre des congrès de la Hofburg liés au Groupe consultatif commun (GCC).

Lutte contre le trafic illicite d’armes légères et de petit calibre: – Exposé de Mme P. Stenkula, Directrice générale de la police et chef du Département des enquêtes pénales pour la région policière Sud, Police suédoise; – Exposé de M. O. Lindvall, Procureur des douanes et chef du Département des procureurs des douanes, région Sud, Douanes suédoises (Slovaquie (annexe 1; Serbie, annexe 2). Situation en Ukraine et dans son voisinage.

Dialogue de Sécurité: « Gouvernance et réforme du secteur de la sécurité dans le contexte de l’OSCE – exemples provenant d’états participants et marche à suivre pour l’OSCE » – Exposé du Secrétaire général; – Exposé de la Directrice du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH); – Exposé du Chef de la Mission de l’OSCE en Serbie; – Exposé de l’Ambassadeur V. Norov, Directeur de l’Institut des études stratégiques et régionales, placé sous l’égide du Président de la République d’Ouzbékistan; – Exposé de M. A. Zouev, Sous-Secrétaire général de l’ONU à l’état de droit et aux institutions chargées de la sécurité au Département des opérations de maintien de la paix (DOMP) et Coprésident de l’Équipe spéciale interinstitutions de l’ONU pour la réforme du secteur de la sécurité; – Exposé de l’Ambassadeur M. Mlynár, Représentant permanent de la République slovaque auprès des Nations Unies à New York. Cours de formation sur la maîtrise des armements, le désarmement et la non-prolifération, lancé en ligne le 29 janvier 2018: Coordonnateur du FCS pour les questions relatives à la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies (Italie, Annexe).

Rapport de la Haute-Commissaire pour les minorités nationales. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Journée internationale ONU de la fin de l’impunité pour les crimes commis contre les journalistes, devant être observée le 2 novembre 2018. Attentats perpétrés à Jeffersontown (États-Unis d’Amérique) le 24 octobre 2018 et à Pittsburgh (États-Unis d’Amérique) le 27 octobre 2018. Invocation du Mécanisme de Moscou à la suite de graves violations des droits de l’homme en Tchétchénie (Fédération de Russie) (Islande, annexe). Absence de consensus sur le projet de décision du Conseil permanent relatif à l’ordre du jour, au calendrier et aux modalités d’organisation de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2018, prévue à Canberra les 5 et 6 novembre 2018.