Bibliothèque de documents
Journal de la 69ème séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent
Publishing date: 6 juin 2018
Dialogue de sécurité: Le Dialogue structuré (Royaume-Uni, annexe 1; Espagne, annexe 2; Ukraine, annexe 3). Réunion du Partenariat international contre l’impunité d’utilisation des armes chimiques tenue à Paris les 17 et 18 mai 2018 (France, annexe 4).
Journal de la 1215ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 1 février 2019
Point fait par le Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral, l’Ambassadeur Martin Sajdik. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine.
Journal de la 1214ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 31 janvier 2019
Célébration de la journée internationale dédiée à la mémoire des victimes de l’holocauste. Rapport du chef de la mission de l’OSCE au Kosovo (Finlande, annexe 1; Espagne, annexe 2; Chypre, annexe 3). Processus de ratification de l’Accord de Prespa. Développements liés au processus de règlement transnistrien et importance de la médiation de ce processus dans le cadre de l’OSCE.
Décision No 1319 du Conseil permanent
Publishing date: 20 décembre 2018
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; Autriche-Union européenne, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3; Turquie, déclaration interprétative 4; Ukraine, déclaration interprétative 5).
Décision No 1321 du Conseil permanent
Publishing date: 20 décembre 2018
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Douchanbé.
Décision No 1320 du Conseil permanent
Publishing date: 20 décembre 2018
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Bichkek.
Journal de la 903ème séance plénière du Forum
Publishing date: 19 décembre 2018
Observations finales de la Présidente du Forum pour la coopération en matière de sécurité, s. e. l’ambassadrice Ulrika Funered.
Journal de la 1213ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 24 janvier 2019
Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Violation des droits linguistiques en Ukraine. Discours annuel du Président ouzbek au Parlement sur les objectifs et priorités de la politique interne et étrangère du pays en 2019. Élections législatives en Estonie prévues le 3 mars 2019. Traité franco-allemand d’Aix-la-Chapelle, signé le 22 janvier 2019. Consultations entre les ministres des affaires étrangères arménien et azerbaïdjanais et les coprésidents du Groupe de Minsk de l’OSCE, tenues à Paris le 16 janvier 2019.
Déclaration de l’UE en réponse à la question d’actualité soulevée par la République de Moldavie
Publishing date: 31 janvier 2019
Déclaration de l’UE à l’occasion de la Journée internationale dédiée à la mémoire des victimes de l’Holocauste
Publishing date: 31 janvier 2019