Bibliothèque de documents
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 15 avril 2019
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Response by the Delegation of Monaco to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 15 avril 2019
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 1221ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 28 mars 2019
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1322 sur la création du Fonds de mise à niveau de l’infrastructure des technologies de l’information de l’OSCE (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Condamnation d’O Titiev. Liberté d’expression en Fédération de Russie. Journée internationale pour l’élimination de la discrimination raciale, célébrée le 21 mars. Moratoire sur les exécutions dans l’État de Californie (États-Unis d’Amérique). Violations par l’Ukraine des engagements auxquels elle a souscrit dans le cadre de l’OSCE dans le contexte de l’élection présidentielle prévue le 31 mars 2019. Persécution politique de P. Hryb et d’autres citoyens ukrainiens détenus illégalement par la Fédération de Russie. Vingt années écoulées depuis le début de l’agression de l’OTAN contre la République fédérale de Yougoslavie. Ingérence de la Fédération de Russie dans l’élection présidentielle prévue en Ukraine le 31 mars 2019. Verdict final dans le procès Karadžić.
Déclaration de l’UE à l’occasion de la journée internationale pour l’élimination de la discrimination raciale
Publishing date: 28 mars 2019
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 908ème séance plénière du Forum
Publishing date: 13 février 2019
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité sur le Document de Vienne 2011: meilleures mise en oeuvre et application des outils existants: – Exposé du colonel A. Tsaryk, Chef de la Division de la vérification, Département de la coopération militaire internationale, Ministère de la défense de la République de Biélorussie; – Exposé du lieutenant-colonel M. Lamesch, Chef des politiques et des plans, Agence du Benelux pour le contrôle des armements, Belgique; – Exposé du lieutenant-colonel H. Zettermark, Chef adjoint de la Section du contrôle des armements, Forces armées suédoises. Situation en Ukraine et dans son voisinage.
Statement by H.E. Mounia Boucetta, State Secretary, Ministry of Foreign Affairs
Publishing date: 10 décembre 2018
Events: 25th OSCE Ministerial Council
Content type: Déclaration / discours
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1220ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 14 mars 2019
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Media freedom and development
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Serbie. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Cinquième anniversaire de la réunification de la Crimée avec la Fédération de Russie. Refus d’accréditer des journalistes en Turquie. Glorification persistante du nazisme en Lettonie. Publication des rapports par pays des États-Unis pour 2018 sur les pratiques en matière de droits de l’homme.
Journal de la 907ème séance plénière du Forum
Publishing date: 6 février 2019
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Aspects de la guerre moderne: – Exposé de M. M. Saarelainen, Directeur du Centre européen d’excellence pour la lutte contre les menaces hybrides, Helsinki; – Exposé de Mme H. Durham, Directrice du droit international et des politiques humanitaires, Comité international de la Croix-Rouge, Genève; – Exposé de M. V. Kravchenko, Chargé de recherche principal, Département Politique étrangère et sécurité internationale, Institut national d’études stratégiques dépendant du Président ukrainien. Situation en Ukraine et dans son voisinage.
Journal de la 1219ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 7 mars 2019
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Gender equality, National minority issues
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport de la Directrice du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH). Allocution du Président du Réseau MenEngage de l’OSCE, l’Ambassadeur Andrej Benedejčič, et de Mme Barbora Burajová, Coordonnatrice du Centre méthodologique sur la violence sexiste et domestique (Slovaquie), à l’occasion de la Journée internationale de la femme. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Violations persistantes des droits en matière de langue et d’éducation en Estonie. Adieux au Représentant permanent de l’Espagne auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur V. González Román. Journée Zéro discrimination observée le 1er mars 2019. Élections au Parlement européen prévues dans les États membres de l’Union européenne du 23 au 26 mai 2019. Élections générales en Espagne prévues le 28 avril 2019 (Espagne, annexe).
Journal de la 70ème séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent
Publishing date: 11 juillet 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation, Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: Méditerranée – sécurité de la région méridionale de l’OSCE: – Exposé du contre-amiral E. Credendino, commandant de la Force navale de l’Union européenne – Méditerranée (Opération Sophia); – Exposé du capitaine de vaisseau B. Geršak, commandant de la Force navale slovène; – Exposé de Mme A. Bensalah Alaoui, Ambassadrice itinérante du Roi du Maroc.