Bibliothèque de documents
Journal de la 1227ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 9 mai 2019
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Journée de l’Europe, célébrée le 9 mai 2019. 74e anniversaire de la victoire dans la Grande Guerre patriotique, célébré le 9 mai 2019. Second tour de l’élection présidentielle en Macédoine du Nord, tenu le 5 mai 2019.
Décision No 2/19 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 27 février 2019
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités du huitième Débat annuel sur la mise en oeuvre du Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité.
Journal de la 912ème séance plénière du Forum
Publishing date: 3 avril 2019
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité sur le Code de conduite de l’OSCE relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité: « Sensibilisation, diffusion, amélioration de sa mise en oeuvre et de sa portée »: – Exposé de Mme M. Wohlfeld et de M. D. Lutterbeck, codirecteurs de l’Académie méditerranéenne d’études diplomatiques (AMED), Université de Malte; – Exposé de M. H. Hänggi, Directeur adjoint du Centre pour le contrôle démocratique des forces armées- Genève (DCAF); – Exposé de M. A. Lambert, Directeur académique, Institut d’études géopolitiques de Genève (IEGG) (Malte, annexe). Situation en Ukraine et dans son voisinage.
Decision Nr.6, Strengthening Efforts to Prevent and Combat Child Trafficking, Including of Unaccompanied Minors
Publishing date: 14 décembre 2018
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision No 1323 du Conseil permanent
Publishing date: 29 mars 2019
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du mandat de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (Président, annexe; Roumanie-Union européenne, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Canada, déclaration interprétative 5; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 6).
Décision No 1322 du Conseil permanent
Publishing date: 28 mars 2019
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Cyber/ICT Security
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la création du Fonds de mise à niveau de l’infrastructure des technologies de l’information de l’OSCE (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative).
Decision Nr. 3, Safety of Journalists
Publishing date: 12 décembre 2018
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Document Nr. 4, Declaration on Security and Co-operation in the Mediterranean
Publishing date: 12 décembre 2018
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration sur le rôle de la jeunesse dans la contribution aux efforts de paix et de sécurité
Publishing date: 12 décembre 2018
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1226ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 2 mai 2019
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposé fait par le Président du Comité de sécurité. Présentation des Grandes lignes du programme pour 2020 par le Secrétaire général. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1328 sur la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Roumanie-Union européenne, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Journée mondiale de la liberté de la presse, célébrée le 3 mai 2019. Violation des libertés de réunion et d’expression en Turquie. Second tour de l’élection présidentielle ukrainienne, le 21 avril 2019. Journée internationale de la langue et de la culture portugaises célébrée le 5 mai 2019. Réunion avec les dirigeants des Balkans occidentaux tenue à Berlin le 29 avril 2019.