Bibliothèque de documents
Journal de la 914ème séance plénière du Forum
Publishing date: 8 mai 2019
Déclaration liminaire de S. E. M. Zohir Saidzoda, Vice-Ministre des affaires étrangères de la République du Tadjikistan. Atelier consacré au Guide des meilleures pratiques de l’OSCE en matière de neutralisation des armes légères et de petit calibre, tenu à Minsk les 16 et 17 avril 2019 (Présidente du Groupe informel d’amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles, Lettonie, annexe).
Information Exchange by the Delegation of Monaco on Conventional Arms Transfer
Publishing date: 24 juin 2019
Conventional Arms Transfer
Response by the Delegation of Monaco to the Questionnaire on Participating States’ Policy and/or National Practices and Procedures for the Export of Conventional Arms and Related Technology
Publishing date: 24 juin 2019
Information Exchange on Participating States’ Policy and/or National Practices and Procedures for the Export of Conventional Arms and Related Technology
Décision No 1328 du Conseil permanent
Publishing date: 2 mai 2019
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Roumanie-Union européenne, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4).
Journal de la 1231ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 6 juin 2019
Rapport du Chef du Bureau du Programme de l’OSCE à Bichkek et du Directeur de l’Académie de l’OSCE à Bichkek. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1330 sur la nomination du vérificateur extérieur (France, déclaration interprétative). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Abolition de la peine de mort dans l’État du New Hampshire (États-Unis d’Amérique). Sécurité des journalistes en Turquie.
Final Document of the Twenty-Fifth Meeting of the Ministerial Council, Milan, 6-7 December 2018
Publishing date: 20 février 2019
Collections: Actes finals du Conseil ministériel de l’OSCE
Response by the Delegation of Luxembourg to the Questionnaire on Participating States’ Policy and/or National Practices and Procedures for the Export of Conventional Arms and Related Technology
Publishing date: 17 juin 2019
Information Exchange on Participating States’ Policy and/or National Practices and Procedures for the Export of Conventional Arms and Related Technology
Déclaration de l’UE en réponse au chef du Bureau du programme de l’OSCE à Bichkek et au Directeur de l’Académie de Bichkek
Publishing date: 6 juin 2019
Journal de la 1230ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 30 mai 2019
Rapport du Chef de la mission de l’OSCE en Moldavie. Adieux à l’Observateur en chef sortant de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Usage excessif de la force par les unités spéciales de la police dans le Nord du Kosovo-Metohija. Poursuite des efforts de la police du Kosovo pour lutter contre la corruption. Élection présidentielle anticipée au Kazakhstan prévue le 9 juin 2019. Élection législative anticipée en Ukraine prévue le 21 juillet 2019.