Bibliothèque de documents

Dialogue de Sécurité sur les aspects politico-militaires de la sécurité et de la gestion des frontières: problèmes posés et possibilités offertes par l’approche régionale en Asie Centrale: – Exposé de M. J. Holland, Directeur de l’École des cadres pour la gestion des frontières à Douchanbé; – Exposé de Mme V. Gontcharova, Responsable de projet, Programme de gestion des frontières pour l’Asie centrale, Centre international pour le développement des politiques migratoires. Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 3/19 sur le mécanisme de rappel pour le réseau de communication de l’OSCE. Situation en Ukraine et dans son voisinage. Exercice militaire d’envergure en cours en Azerbaïdjan du 20 au 24 mai 2019 (Arménie, annexe).

Rapport du Président du Groupe de travail informel sur le Dialogue structuré (Allemagne, annexe 1; Roumanie, annexe 2). Exposé sur l’exercice militaire « Century of Victors 1918–2018 », mené en Serbie les 9 et 10 novembre 2018 (Serbie, annexe 3).

Information Exchange on Participating States’ Policy and/or National Practices and Procedures for the Export of Conventional Arms and Related Technology

Conventional Arms Transfer

Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Rapport du Chef du Bureau du programme de l’OSCE à Nour-Soultan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1332 sur l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2019. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1333 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Roumanie-Union européenne, déclaration interprétative 1; Canada, déclaration interprétative 2; Fédération de Russie, déclaration interprétative 3; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 4; Ukraine, déclaration interprétative 5; Turquie, déclaration interprétative 6). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Journée internationale pour l’élimination de la violence sexuelle en temps de conflit, célébrée le 19 juin 2019. Liberté de réunion pacifique en Fédération de Russie. Peine de mort en Biélorussie. Adieux au Représentant permanent de l’Ukraine auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur I. Prokopchuk. Adieux au Représentant permanent de l’Allemagne auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur E. Pohl. Conclusions de l’équipe d’investigation conjointe sur la destruction en vol du Boeing 777-200 (MH17) de Malaysia Airlines. Publication par le Département d’État des États-Unis du Rapport 2019 sur la traite des personnes.

Le Conseil permanent a adopté la Décision sur le budget additionnel 2019 pour la Mission de l’OSCE au Kosovo (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative).

Dialogue de Sécurité sur la Résolution 1540 du Conseil de Sécurité de l’ONU « Une résolution d’une importance accrue en cette période d’érosion de la sécurité »: – Exposé de Mme I. Mirsaïdov, Directrice de l’Agence de sécurité nucléaire et radiologique, Académie des sciences de la République du Tadjikistan; – Exposé de M. I. Cartagena Núñez, Directeur général adjoint chargé de la non-prolifération et du désarmement, Ministère espagnol des affaires étrangères, de l’Union européenne et de la coopération; – Exposé de M. V. Pavlov, Conseiller principal, Département de la sécurité internationale et de la maîtrise des armements, Ministère biélorusse des affaires étrangères (Coordonnateur du FCS pour les questions de non-prolifération, Espagne, annexe 1). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Réponses fournies par la Fédération de Russie au Questionnaire sur le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité (Moldova, annexe 2).

Rapport du Chef du Centre de l’OSCE à Achgabat. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission d’observation de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1331 sur l’utilisation de l’excédent de trésorerie pour renforcer l’infrastructure de l’OSCE (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Détention of M. R. Udot en Fédération de Russie. Libération conditionnelle de M. O. Titiev en Fédération de Russie. Prétendues « élections législatives » dans la région occupée de Tskhinvali/Ossétie du Sud. Élection présidentielle anticipée tenue au Kazakhstan le 9 juin 2019. Appel de Paris pour la confiance et la sécurité dans le cyberspace. Élection législative anticipée prévue en Grèce le 7 juillet 2019.

Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security

Journal de la 915ème séance plénière du Conseil