Bibliothèque de documents
Décision No 1297 du Conseil permanent
Publishing date: 14 juin 2018
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision relative à l’ordre du jour et aux modalités d’organisation de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2018.
Décision No 1296 du Conseil permanent
Publishing date: 14 juin 2018
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision relative au thème et aux dates du Séminaire de Varsovie sur la dimension humaine (Turquie, déclaration interprétative 1; Ukraine, déclaration interprétative 2).
Décision No 1295 du Conseil permanent
Publishing date: 14 juin 2018
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision relative aux dates de la Réunion de 2018 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine et aux thèmes pour sa deuxième partie (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; Turquie, déclaration interprétative 2).
Journal de la 66ème séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent
Publishing date: 18 octobre 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation, Permanent Council
Ce que nous faisons Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: « Soutien apporté par les forces de sécurité aux autorités nationales dans le cadre de la crise migratoire » – Exposés de: – M. V. Rebić, Directeur général de la police, Ministère de l’intérieur, Serbie; – M. D. Manzione, Sous-Secrétaire d’État, Ministère de l’intérieur, Italie; – Général de brigade B. Hubegger, Chef d’unité, Missions et opérations internationales, Ministère de l’intérieur, Autriche.
Journal de la 1193ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 19 juillet 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution de M. Lukáš Parízek, Secrétaire d’état et Représentant spécial du Ministre des affaires étrangères et européennes de la République slovaque pour la Présidence slovaque de l’OSCE de 2019. Point fait par le Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral, l’Ambassadeur Martin Sajdik. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1303 sur le thème, l’ordre du jour et les modalités du 27e Forum économique et environnemental. Préoccupations concernant la condamnation de six journalistes du journal Zaman en Turquie. Préoccupations concernant la condamnation de K. Mirsaïdov au Tadjikistan. Enlèvement de D. Askerov et de S. Guliyev par l’Arménie dans les territoires occupés de l’Azerbaïdjan. Manifestation de haut niveau intitulée « Climat, paix et sécurité: le temps de l’action », tenue à Bruxelles le 22 juin 2018. Vingt-septième Session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE tenue à Berlin du 7 au 11 juillet 2018.
Annual Information by the Delegation of France on SALW Identified as Surplus and/or Seized and Destroyed
Publishing date: 7 août 2018
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the SALW Identified as Surplus and/or Seized and Destroyed
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on Participating States’ Policy and/or National Practices and Procedures for the Export of Conventional Arms and Related Technology
Publishing date: 7 août 2018
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on Participating States’ Policy and/or National Practices and Procedures for the Export of Conventional Arms and Related Technology
Décision No 1294 du Conseil permanent
Publishing date: 31 mai 2018
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision relative aux dates et à l’ordre du jour de la Réunion de 2018 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension économique et environnementale.
Journal de la 1192ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 12 juillet 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Vice-Président de la Société Microsoft, M. John Frank, au sujet de la Convention de Genève du numérique, et en particulier de l’accord technique sur la cybersécurité. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Agression en cours contre l’Ukraine par la Russie et occupation illégale de la Crimée. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Vingt-troisième anniversaire du génocide de Srebrenica (Bosnie-Herzégovine).
Journal de la 886ème séance spéciale du Forum
Publishing date: 30 mai 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de Sécurité: Le Centenaire de la fin de la Première Guerre Mondiale – un message pour le contexte actuel en matière de sécurité: – Exposé de M. B. Repe, Professeur titulaire d’histoire contemporaine à la faculté des lettres de l’Université de Ljubljana; – Exposé de Mme C. Horel, Directrice de la recherche à l’UMR SIRICE de l’Université Panthéon-Sorbonne et Secrétaire générale du Comité international des sciences historiques; – Exposé de M. M. C. Ortner, Directeur du Musée d’histoire militaire et de l’Institut d’histoire militaire, Vienne.