Bibliothèque de documents
Decision No. 5/17- Enhacing OSCE Efforts to Reduce the Risk of Conflict Stemming from the Use of Information and Communication Technologies
Publishing date: 8 décembre 2017
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision No 2/18 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 7 mars 2018
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités du septième Débat annuel sur la mise en oeuvre du Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité (Slovénie, annexe 1).
Journal de la 880ème séance plénière du Forum
Publishing date: 18 avril 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration liminaire de M. Andrej Logar, Secrétaire d’État au Ministère slovène des affaires étrangères.
Journal de la 1187ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 31 mai 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport de l‘Observateur en chef de la Mission d’observation de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1294 relative aux dates et à l’ordre du jour de la Réunion de 2018 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension économique et environnementale. Responsabilité étatique concernant le vol MH17 du Boeing 777-200 de la Malaysia Airlines abattu le 17 juillet 2014. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Développements récents dans les régions occupées de la Géorgie. Violation de la liberté d’expression en Turquie. Vingt-deuxième Forum économique international de Saint-Pétersbourg, tenu du 24 au 26 mai 2018.
Déclaration de l’UE en réponse au chef du Bureau du programme de l’OSCE à Bichkek et au Directeur de l’Académie de Bichkek
Publishing date: 7 juin 2018
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision No 1/18 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 21 février 2018
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision relative au guide des meilleures pratiques sur la neutralisation des armes légères et de petit calibre.
Response by the Delegation of Luxembourg to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 11 juin 2018
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 1186ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 17 mai 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Présentation des Grandes lignes du Programme pour 2019 par le Secrétaire Général. Rapport du Chef du Bureau du programme de l’OSCE à Douchanbé. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1292 sur les dates et le lieu de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2018. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1293 sur l’arrangement financier pour la mise en oeuvre du Budget unifié de l’OSCE de 2018 et du budget de la MSO (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; France, déclaration interprétative 2; Azerbaïdjan, déclaration interprétative 3). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Violation des droits de l’homme en Lettonie. Législation discriminatoire dans le domaine de l’éducation en Ukraine. Journée internationale contre l’homophobie, la transphobie et la biphobie célébrée le 17 mai 2018. Attaque contre la journaliste O. Lakic au Monténégro. Journée du souvenir des victimes de la répression politique sous le régime communiste totalitaire. Première célébration de la journée mondiale des abeilles, le 20 mai 2018.
Journal de la 1185ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 10 mai 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Countering terrorism, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Situation des Témoins de Jéhovah en Fédération de Russie. Liberté de réunion pacifique en Fédération de Russie. Journée de l’Europe célébrée le 9 mai 2018. Efforts déployés à l’échelle internationale pour lutter contre le terrorisme et prévenir l’extrémisme violent. Développements récents en Arménie.
Response by the Delegation of Luxembourg to the Questionnaire on Anti-Personnel Mines and Explosive Remnants of War
Publishing date: 31 mai 2018
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on Anti-Personnel Mines and Explosive Remnants of War