Bibliothèque de documents

Rapport du Représentant de l’OSCE pour la liberté des médias. Présentation par le Secrétaire général du Rapport annuel d’évaluation de la mise en oeuvre du plan d’action 2004 de l’OSCE pour la promotion de l’égalité entre les sexes. Rapport financier et états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2017 et Rapport du vérificateur extérieur. Rapport annuel du Comité d’audit. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1300 sur l’amendement du Statut et du Règlement du personnel de l’OSCE. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1301 sur le rapport financier et les états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2017 et le rapport du vérificateur extérieur. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1302 sur la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2018. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Législation sur l’enseignement en Lettonie. Journée internationale pour le soutien aux victimes de la torture, célébrée le 26 juin 2018. Situation des Témoins de Jéhovah en Fédération de Russie. État de droit et défenseurs des droits de l’homme en Turquie. État de droit et défenseurs des droits de l’homme en Fédération de Russie. Attaques contre des établissements roms en Ukraine. Quarante-quatrième cycle des Discussions internationales de Genève, tenu les 19 et 20 juin 2018. Élections présidentielles et législatives anticipées tenues en Turquie le 24 juin 2018. Publication par le Département d’État des États-Unis du rapport 2018 sur la traite des personnes.

Dialogue de sécurité: La sécurité nucléaire dans l’espace de l’OSCE: – Exposé de M. A. Stritar, Directeur de l’Administration slovène de sûreté; – Exposé de M. J. C. Lentijo, Directeur général adjoint de l’AIEA et chef du Département de la sûreté et de la sécurité nucléaires; – Exposé de Mme E. K. Sokova, Directrice adjointe du James Martin Center for Nonproliferation à l’Institut Middlebury d’études internationales de Monterey; – Exposé de M. R. Howsley, Directeur exécutif de l’Institut mondial de sécurité nucléaire. Situation en Ukraine et dans son voisinage.

Journal de la 1192ème séance plénière du Conseil

Le Conseil permanent a adopté la Décision sur l’arrangement financier pour la mise en oeuvre du Budget unifié de l’OSCE de 2018 et du budget de la MSO (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; France, déclaration interprétative 2; Azerbaïdjan, déclaration interprétative 3).

Le Conseil permanent a adopté la Décision sur les dates et le lieu de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2018.

Dialogue de sécurité: La KFOR et ses contribution à la stabilité dans les Balkans Occidentaux: – Exposé de la générale de brigade A. Ermenc, adjointe au Chef d’état-major des forces armées slovènes et ancienne chef du Département du personnel au quartier général de la KFOR et conseillère auprès du commandant de la KFOR; – Exposé du général de brigade C. Riener, Directeur de la Division commandement et contrôle des opérations au Ministère autrichien de la défense et ancien commandant adjoint de la KFOR; – Exposé de Mme D. M. Schildknecht, consultante et ancienne conseillère sur les questions de genre pour KFOR SWISSCOY (Hongrie, annexe 1; Espagne, annexe 2). Exercice militaire « Saber Strike » prévu du 4 au 15 juin 2018. Situation en Ukraine et dans son voisinage.

Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Rapport du Chef du Bureau du programme de l’OSCE à Astana. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1298 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Bulgarie-Union européenne (déclaration interprétative 1; Canada, déclaration interprétative 2; Fédération de Russie, déclaration interprétative 3; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 4; Turquie, déclaration interprétative 5; Ukraine, déclaration interprétative, voir la pièce complémentaire 6 à la décision). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1299 sur les dates et le lieu de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2018. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Journée internationale pour l’élimination de la violence sexuelle en temps de conflit, observée le 19 juin 2018. Accord entre l’ex-République yougoslave de Macédoine et la Grèce sur la question du nom, signé le 17 juin 2018.

Dialogue de sécurité: Les femmes, la paix et la sécurité: – Exposé de Mme M. Nuciari, Directrice de l’École de gestion et d’économie de l’Université d’État de Turin et professeur de sociologie militaire à l’Académie militaire italienne; – Exposé de Mme C. Hutchinson, Représentante spéciale du Secrétaire général de l’OTAN pour les femmes, la paix et la sécurité; – Exposé de l’Ambassadeur E. Apakan, Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine; – Exposé de M. J. Reynders, membre du Comité directeur de MenEngage Europe; – Exposé de Mme A. Darisuren, Conseillère principale de l’OSCE pour les questions de genre (Canada, annexe 1; Croatie, annexe 2). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Journée de l’Europe, célébrée le 9 mai 2018.

Dialogue de sécurité: Contrôle des exportations d’ALPC et neutralisation de ces dernières: – Exposé de l’Ambassadeur P. Griffiths, Chef du Secrétariat de l’Arrangement de Wassenaar; – Exposé de Mme J. Körömi, Présidente du Groupe « Non-prolifération » (CONOP), Service européen pour l’action extérieure; – Exposé de M. J. Reyels, Chef adjoint de division, Maîtrise des armes classiques et MDCS, Ministère fédéral allemand des affaires étrangères (Président du Groupe informel d’amis sur les armes légères et de petit calibre, Finlande, annexe). Situation en Ukraine et dans son voisinage.