Bibliothèque de documents
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on Anti-Personnel Mines and Explosive Remnants of War
Publishing date: 30 mai 2018
Response by the Delegation of Latvia to the Questionnaire on Anti-Personnel Mines and Explosive Remnants of War
Déclaration des Etats membre de l’UE en réponse à la présentation par le Secrétaire général de l’OSCE sur les grandes lignes du programme 2019
Publishing date: 17 mai 2018
Décision No 1290 du Conseil permanent
Publishing date: 22 mars 2018
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur les dates de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2018.
Décision No 1289 du Conseil permanent
Publishing date: 22 mars 2018
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du mandat de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (Canada, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2; Bulgarie-Union européenne, déclaration interprétative 3; France, déclaration interprétative 4; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 5; Ukraine, déclaration interprétative 6).
Response by the Delegation of Monaco to the Questionnaire on Anti-Personnel Mines and Explosive Remnants of War
Publishing date: 28 mai 2018
Information Exchange on Anti-Personnel Mines and Explosive Remnants of War
MC(24).JOUR/2- Second Day of the 24th Meeting of the Ministerial Council
Publishing date: 22 décembre 2017
MC(24).JOUR/1- First Day of the 24th Meeting of the Ministerial Council
Publishing date: 22 décembre 2017
Journal de la 1184ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 3 mai 2018
Allocution du Haut-Commissaire assistant du HCR chargé de la protection, S. E. M. Volker Türk. Allocution du Haut Conseiller de l’OIM pour l’Europe et l’Asie centrale, M. Manfred Profazi. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1291 relative à la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Bulgarie-Union européenne, déclaration interprétative 1; Ukraine, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie 4). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation in Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Jour de la Victoire, célébré le 9 mai 2018. Journée mondiale de la liberté de la presse, célébrée le 3 mai 2018. Détention et persécution de M. A. Gaponenko en Lettonie. Réforme de l’éducation en Ukraine.
Journal de la 65ème séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent
Publishing date: 5 juillet 2017
Dialogue de sécurité: Présentation, par le Président du Groupe de travail informel sur le dialogue structuré, l’ambassadeur Eberhard Pohl, d’un rapport d’étape sur ce dialogue (États-Unis d’Amérique, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2). Point fait par l’ambassadeur Clemens Koja, Président du Conseil permanent, sur la réunion informelle des ministres des affaires étrangères des pays de l’OSCE tenue à Mauerbach.