Bibliothèque de documents
Journal de la 67ème séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent
Publishing date: 29 novembre 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation, Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: évaluation du dialogue structuré en prévision du Conseil Ministériel (Espagne, annexe). Présentation de la lettre de la Présidente du Forum pour la coopération en matière de sécurité au Ministre fédéral autichien pour l’Europe, l’intégration et les affaires étrangѐres, Président de la Vingt-quatriѐme réunion du Conseil ministériel de l’OSCE.
Journal de la 889ème séance plénière du Forum
Publishing date: 18 juillet 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 5/18 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités de la Réunion biennale pour évaluer la mise en oeuvre du Document de l’OSCE sur les armes légères et de petit calibre et du Document de l’OSCE sur les stocks de munitions conventionnelles. Observations finales du Président du Forum pour la Coopération en Matière de Sécurité, S. E. M. l’Ambassadeur Andrej Benedejčič. Situation en Ukraine et dans son voisinage. Initiative de coordination franco-allemande sur le trafic illicite d’armes à feu dans les Balkans occidentaux (France, également au nom de l’Allemagne, annexe).
Rapport de mise en oeuvre en France de la publication «Comprendre les crimes de haine antisémites et répondre aux besoins des communautés juives en matière de sécurité: guide pratique»
Publishing date: 15 octobre 2018
Content type: Rapport
Where we are: OSCE Office for Democratic Institutions and Human Rights
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Ce rapport a été préparé dans le but de faciliter l’application du guide intitulé Comprendre les crimes antisémites inspirés par la haine et répondre aux besoins des communautés juives en matière de sécurité à la situation en France.
Décision No 1302 du Conseil permanent
Publishing date: 5 juillet 2018
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2018.
Décision No 1301 du Conseil permanent
Publishing date: 5 juillet 2018
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur le rapport financier et les états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2017 et le rapport du vérificateur extérieur.
Décision No 1300 du Conseil permanent
Publishing date: 5 juillet 2018
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur l’amendement du Statut et du Règlement du personnel de l’OSCE.
Journal de la 888ème séance plénière du Forum
Publishing date: 4 juillet 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: le rôle de la lutte antimines à toutes les phases du cycle d’un conflit: – Exposé de l’Ambassadeur T. Lovrenčič, Directeur d’ITF Enhancing Human Security; – Exposé de Mme T. Yrjölä, Chef du Bureau du programme de l’OSCE à Douchanbé; – Exposé de Mme A. Calza Bini, Directrice du Gender and Mine Action Programme; – Exposé de M. V. Verba, Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Royaume-Uni, annexe 1). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Troisième Conférence des Nations Unies chargée d’examiner les progrès accomplis dans l’exécution du Programme d’action en vue de prévenir, combattre et éliminer le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects (RevCon3), tenue à New York du 18 au 29 juin 2018 (France, annexe 2).
Journal de la 887ème séance plénière du Forum
Publishing date: 20 juin 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 3/18 sur les dates de la Réunion de 2018 des chefs des centres de vérification. Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 4/18 relative aux dates de la Réunion biennale pour évaluer la mise en oeuvre du Document de l’OSCE sur les armes légères et de petit calibre et du Document de l’OSCE sur les stocks de munitions conventionnelles. Dialogue de sécurité: Coopération Militaire Régionale: – Exposé de M. L. D’Addario, Ministère italien de la défense, Président du Comité directeur politico-militaire de la Force terrestre multinationale (FTM); – Exposé de M. K. Malinkovski, Ministère de la défense de l’ex-République yougoslave de Macédoine, Président du Comité directeur de l’Équipe médicale spéciale des Balkans (BMTF); – Exposé de M. G. Zupan, Responsable des relations multilatérales dans le domaine de la défense, Ministère de la défense de la République de Slovénie; – Exposé de Mme B. Balon, Coordinatrice, Centre de documentation d’Europe du Sud-Est et de l’Est sur la lutte contre la prolifération des armes légères (SEESAC), initiatrice du projet PNUD/SEESAC de soutien à l’intégration d’une démarche soucieuse de l’égalité des sexes dans le cadre de la réforme du secteur de la sécurité dans les Balkans occidentaux (Finlande, également au nom du Danemark, de l’Islande, de la Norvège et de la Suède, annexe 1; Hongrie, annexe 2). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Achèvement du projet d’élimination de composants de propergol liquide mené conjointement par la Biélorussie et l’OSCE.
Décision No 1299 du Conseil permanent
Publishing date: 14 juin 2018
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur les dates et le lieu de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2018.
Décision No 1298 du Conseil permanent
Publishing date: 14 juin 2018
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Bulgarie-Union européenne (déclaration interprétative 1; Canada, déclaration interprétative 2; Fédération de Russie, déclaration interprétative 3; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 4; Turquie, déclaration interprétative 5; Ukraine, déclaration interprétative, voir la pièce complémentaire 6 à la décision).