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Journal de la 1286ème séance plénière du Conseil

Dialogue de sécurité sur les nouvelles technologies: « Tendances actuelles dans le développement de la technologie militaire » : – Exposé de l’Ambassadeur R. Bohn, Commissaire adjoint du Gouvernement fédéral au désarment et à la maîtrise des armements, Ministère fédéral allemand des affaires étrangères ; – Exposé de M. F. Sauer, chercheur principal, Directeur de la recherche, projet Metis sur les enjeux stratégiques actuels et futurs en politique internationale, Université de la Bundeswehr à Munich. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 1, annexe 2). Exercices militaires « Caucase 2020 », qui sont en cours du 21 au 26 septembre 2020.

Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE au Kosovo (Allemagne, également au nom de l’Autriche, de la Belgique et de la Bulgarie, du Canada, de la Croatie, du Danemark, de l’Estonie, des États-Unis d’Amérique, de la Finlande, de la France, de l’Irlande, de l’Islande, de l’Italie, de la Lettonie, de la Lituanie, de Malte, de la Norvège, des Pays-Bas, de la République tchèque, du Royaume-Uni, de la Slovénie, de la Suède et de la Suisse, annexe 1; Chypre, annexe 2; Espagne, annexe 3). Rapport du Représentant spécial et Coordonnateur de l’OSCE pour la lutte contre la traite des êtres humains. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Antisémitisme au sein de l’Union européenne (Allemagne, annexe 4). Dégradation de la situation des droits de l’homme dans la région transnistrienne de la République de Moldavie (Moldavie, annexe 5). Journée internationale de la fille. Faits récents survenus en Biélorussie. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 6). Déclaration de la France au nom des trois pays coprésidant le Groupe de Minsk de l’OSCE (Azerbaďdjan, Annexe 7). Agression de l’Arménie contre l’Azerbaïdjan et situation dans les territoires azerbaïdjanais occupés (Azerbaïdjan, annexe 8; Turquie, annexe 9). Troisième anniversaire de l’assassinat de la journaliste et blogueuse D. Caruana Galizia (Malte, annexe 10). Situation au Kirghizistan après les récentes élections législatives.

Points clés de la 20e Conférence de l'Alliance contre la traite des personnes

Dialogue de sécurité sur la Résolution 1325 du Conseil de sécurité de l’ONU: – Exposé de Mme O. Xhaçka, Ministre de la défense, Albanie; – Exposé de Mme T. Kovalchuk, Vice-Ministre de l’intérieur, Ukraine; – Exposé de l’Ambassadrice Verveer, Représentante spéciale de la Présidence en exercice de l’OSCE pour les questions de genre (Coordonnatrice du FCS pour les questions relatives à la résolution 1325 du Conseil de sécurité de l’ONU, Albanie, annexe 1; Croatie-Union européenne, annexe 2; Royaume-Uni, annexe 3; Allemagne, annexe 4; Fédération de Russie, annexe 5; France, annexe 6; Kazakhstan, annexe 7; États-Unis d’Amérique, annexe 8; Espagne, annexe 9; Bulgarie, annexe 10; Présidente du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles, Lettonie, annexe 11).

Journal de la 1285ème séance plénière du Conseil

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1377 sur les dates et le lieu de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2020.

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1378 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2020.

Dialogue de sécurité sur les armes légères et de petit calibre (ALPC) et les stocks de munitions conventionnelles (SMC): « Vingt ans des Documents de l’OSCE sur les ALPC et les SMC – Vingt ans de Projets d’assistance du point de vue d’un donateur et d’un bénéficiaire » : – Exposé de Mme J. Balfoort, Directrice de la politique de sécurité et de défense, Service européen pour l’action extérieure ; – Exposé de Mme L. Mojsovska Petrova, Cheffe du Département des armes, des explosifs et des substances dangereuses, Point de contact national, Commission nationale des armes légères et de petit calibre, Ministère de l’intérieur de la République de Macédoine du Nord ; – Exposé du Chef de la Mission de l’OSCE à Skopje ; – Exposé de M. M. Bleinroth, Mission permanente de l’Allemagne auprès de l’OSCE, jusqu’en août 2020 Chef de la Division du désarmement classique, de la maîtrise des armements et des MDCS au Ministère fédéral allemand des affaires étrangères (Azerbaïdjan, annexe 1 ; Arménie, annexe 2 ; Hongrie, annexe 3 ; Monténégro, annexe 4 ; Fédération de Russie, annexe 5 ; Présidente du Groupe informel des Amis sur les ALPC et les stocks de munitions conventionnelles, Lettonie, annexe 6 ; Coordonnateur du FCS pour les projets d’assistance relatifs aux ALPC et aux stocks de munitions conventionnelles, Autriche, annexe 7 ; Serbie, annexe 8). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 9). Suspension temporaire par la Serbie de ses activités militaires avec l’ensemble de ses partenaires pour les six mois à venir (Serbie, annexe 10).

Point fait par la Représentante spéciale du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadrice Heidi Grau. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1380 sur la date et le lieu de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2020. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1381 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2020. S’agissant des points de contrôle illégaux dans la zone de sécurité, graves entraves à la libre circulation et aux droits de la personne dans la région transnistrienne de la République de Moldavie depuis le début de la pandémie de Covid-19 (Moldavie, annexe 1). Situation dans le Haut-Karabakh et dans son voisinage. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 2). Agression de l’Arménie contre l’Azerbaïdjan et situation dans les territoires occupés azerbaïdjanais (Azerbaïdjan, annexe 3). Journée européenne et mondiale contre la peine de mort, célébrée le 10 octobre 2020. Attaques contre la liberté d’opinion et d’expression et contre la liberté des médias en Biélorussie. Affaire M. Y. Dmitriev. Élections législatives prévues au Liechtenstein le 7 février 2021.