Bibliothèque de documents

Dialogue de sécurité sur la lutte contre le terrorisme: – Exposé de Mme R. Kuko, Vice-Ministre albanaise de l’intérieur; – Exposé de l’Ambassadrice A. Taşhan, Directrice générale chargée de la recherche et des questions de sécurité au Ministère turc des affaires étrangères; – Exposé du Secrétaire général de l’OSCE; – Exposé du colonel K. Özyürek, Chef du Département de la doctrine et des normes du Centre d’excellence pour la défense contre le terrorisme, état-major général turc.

Dialogue de sécurité sur la non-prolifération des armes de destruction massive: – Exposé de M. J. Brewer, Coordonnateur du Groupe d’experts chargé d’appuyer le Comité 1540; – Exposé de Mme M. Budjeryn, Chargée de recherche pour le projet sur la gestion de l’atome, Centre Belfer, École Kennedy de Harward (Allemagne-Union européenne, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2; États-Unis d’Amérique, annexe 3; Turquie, annexe 4). À propos de l’agression en cours contre l’Ukraine et de l’occupation illégale de la Crimée par la Russie. À propos de la situation en Ukraine et dans son voisinage (Lituanie, annexe 5). À propos des exercices militaires illégaux effectués par l’Arménie dans les territoires occupés de l’Azerbaïdjan (Azerbaïdjan, annexe 6; Arménie, annexe 7). À propos de l’exercice militaire effectué dans les eaux territoriales russes en mer de Barents en juin 2020 (Fédération de Russie, annexe 8). À propos des changements apportés par la Présidence du FCS aux journaux des séances plénières du Forum (Président, annexe 9; Fédération de Russie, annexe 10).

Quarante-cinquième anniversaire de l’Acte final de Helsinki. Rapport financier et états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2019 et Rapport de la Vérificatrice extérieure. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1373 intitulée « Rapport financier et états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2019 et rapport de la Vérificatrice extérieure ». Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1374 sur la prorogation du Fonds d’amélioration de la sécurité de l’information de l’OSCE. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Violations des droits de l’homme dans les États baltes. Violation persistante des droits linguistiques et à l’éducation des minorités nationales et d’autres communautés ethniques en Ukraine. Violences contre les missions diplomatiques azerbaïdjanaises en France, en Suède, en Pologne, aux États-Unis d’Amérique, aux Pays-Bas et en Belgique et nécessité d’appliquer les obligations découlant du droit international et des engagements pris dans le cadre de l’OSCE (Azerbaïdjan, annexe 1). Promotion des crimes de haine par l’Azerbaïdjan dans les États participants de l’OSCE (Arménie, annexe 2). Politique agressive et élans militaires de la Turquie comme un facteur déstabilisateur dans le Caucase du Sud (Arménie, annexe 3 ; Turquie, annexe 4 ; Azerbaïdjan, annexe 5). Violations de la dimension humaine commises durant la pandémie de Covid-19. Décès du défenseur des droits de l’homme Azimjan Askarov. Journée mondiale contre la traite des personnes célébrée le 30 juillet 2020. Adieux au Représentant permanent de la Lettonie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur J. Zlamets. Adieux à la Représentante permanente du Canada auprès de l’OSCE, l’Ambassadrice N. Cayer.

Journal de la 76ème séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent

Journal de la 1277ème séance plénière du Conseil

Dialogue de sécurité sur le document de vienne 2011: – Exposé du général de corps d'armée L. Holopatiuk, Chef du Département principal de la coopération militaire et de la vérification des Forces armées ukrainiennes; – Exposé de M. J. Huovinen, Coordonnateur du FCS pour le Document de Vienne (États-Unis d’Amérique, annexe 1; Allemagne-Union européenne, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3). Le FCS a adopté la Décision no 3/20 relative à la deuxième Réunion biennale pour évaluer la mise en oeuvre des documents de l’OSCE sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles. À propos de l’agression en cours contre l’Ukraine et de l’occupation illégale de la Crimée par la Russie. À propos de la situation en Ukraine et dans son voisinage. Rapport de l’OSCE de 2020 au Bureau des affaires de désarmement de l’Organisation des Nations Unies sur la mise en oeuvre de son Programme d’action relatif aux armes légères et de son Instrument international de traçage pour la période 2018–2019 (Représentant du Centre de prévention des conflits, annexe 4).

Allocution du Président du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe et Ministre suppléant des affaires étrangères de la Grèce, S E. M. Miltiadis Varvitsiotis. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE à Skopje. Présentation du Rapport annuel intermédiaire sur la mise en oeuvre du Plan d’action de l’OSCE sur le genre. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1372 relative aux dates et à l’ordre du jour de la Réunion de 2020 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension économique et environnementale. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie (Lituanie, Annexe 1). Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Journée nationale de la presse en Azerbaïdjan, célébrée le 22 juillet 2020. Développements récents en Biélorussie dans le contexte de l’élection présidentielle, prévue le 9 août 2020. Situation des Témoins de Jéhovah en Fédération de Russie. Reprise des exécutions fédérales aux États-Unis d’Amérique. Agressions de journalistes aux États-Unis d’Amérique. Adieux au Représentant permanent de la Belgique auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur P. Huynen. Élection présidentielle en Roumanie, prévue le 1er novembre 2020. Élections locales en Ukraine, prévues le 25 octobre 2020 (Ukraine, annexe 2).

Allocution du Vice-ministre suédois des affaires étrangères, M. Robert Rydberg. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Attaque armée menée par l’Arménie contre l’Azerbaïdjan (Azerbaïdjan, annexe 1). Offensive militaire menée par l’Azerbaïdjan dans la partie nord-est de la frontière arménienne (Arménie, annexe 2 ; Azerbaïdjan, annexe 3). Violence le long de la frontière internationale arméno-azerbaïdjanaise. Violations des droits de l’homme et des libertés fondamentales en Fédération de Russie. Citoyen géorgien blessé et détenu illégalement par les forces d’occupation russes. Sixième anniversaire de la destruction en vol de l’avion MH17 de Malaysia Airlines le 17 juillet 2014. Mots d’adieu du Secrétaire général sortant de l’OSCE, M. Thomas Greminger (Allemagne-Union européenne, annexe 4 ; Fédération de Russie, annexe 5 ; Italie, annexe 6 ; Autriche, annexe 7).