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1288th Plenary Meeting of the Permanent Council

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1381 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2020.

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1380 sur la date et le lieu de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2020.

Rapport de la Directrice du Centre de prévention des conflits (Arménie, Annexe 1 ; Azerbaïdjan, Annexe 2). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 3). Agression de l’Arménie contre l’Azerbaïdjan et situation dans les territoires azerbaïdjanais occupés (Azerbaïdjan, annexe 4). À propos du conflit dans le Haut-Karabakh et son voisinage (Azerbaïdjan, Annexe 5 ; Arménie, Annexe 6). Violations flagrantes des droits de l’homme aux États-Unis d’Amérique.

Le FCS a adopté la Décision no 5/20 sur les dates et le lieu de la trente-et-unième Réunion annuelle d’évaluation de l’application. Situation en Ukraine et dans son voisinage (États-Unis d’Amérique, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2). Accord sur la limitation des armements au niveau sous-régional conformément à l’Article IV de l’Annexe 1-B de l’Accord de Dayton (Allemagne, également au nom des États-Unis d’Amérique, de la France, de l’Italie et du Royaume-Uni, annexe 3; États-Unis d’Amérique, annexe 4; Fédération de Russie, annexe 5). À propos de la situation dans le Caucase du Sud (Arménie, annexe 6; Azerbaïdjan, annexe 7).

Journal de la 1287ème séance plénière du Conseil

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1379 sur l’établissement du projet OSCE de mise à niveau vers la version 12.2 d’Oracle E-Business Suite (EBS) (Fédération de Russie, voir la pièce complémentaire à la décision).

Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Moldavie (Moldova, annexe 1). Commémoration du vingtième anniversaire de la Résolution 1325 du Conseil de Sécurité de l’organisation des Nations Unies (Géorgie, annexe 2). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Agression de l’Arménie contre l’Azerbaïdjan et situation dans les territoires azerbaïdjanais occupés (Azerbaïdjan, annexe 3 ; Turquie, annexe 4). Position des pays coprésidents du Groupe de Minsk s’agissant du règlement du conflit du Haut-Karabakh (Azerbaïdjan, annexe 6 ; Arménie, annexe 7). Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 8).

Dialogue de sécurité sur le Document de Vienne 2011: « Modernisation du Document de Vienne »: – Exposé du colonel H. de Solages, chef de l’Unité française de vérification; – Exposé du général de brigade P. Braunstein, chef de l’Agence allemande de vérification; – Exposé de M. K. Podbevsek, spécialiste adjoint de la maîtrise des armements, Centre de prévention des conflits, Secrétariat de l’OSCE (France, annexe 1; États-Unis d’Amérique, annexe 2; Turquie, annexe 3; Arménie, annexe 4; Azerbaïdjan, annexe 5; Fédération de Russie, annexe 6). Le FCS a adopté la Décision no 4/20 relative au guide actualisé des meilleures pratiques sur la neutralisation des armes légères et de petit calibre (Fédération de Russie, déclaration interprétative) (Présidente du Groupe informel des Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles, Lettonie, annexe 7). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 8).

Journal de la 1286ème séance plénière du Conseil