Bibliothèque de documents

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1396 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan.

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1397 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Bichkek.

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1398 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Nour-Soultan (Kazakhstan, déclaration interprétative).

Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 7/20 sur l’ordre du jour et les modalités de la trente et unième Réunion annuelle d’évaluation de l’application. Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 8/20 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation du Séminaire de haut niveau de l’OSCE sur les doctrines militaires (Fédération de Russie, annexe 1). Observations finales de S. E. l’Ambassadrice Gesa Bräutigam, Présidente du Forum pour la coopération en matière de sécurité (États-Unis d’Amérique, annexe 2; Albanie, annexe 3; Turquie, annexe 4; Suède, annexe 5; Fédération de Russie, annexe 6). Mécanisme d’avertissement et de rappel conformément à la Décision no 10/02 du FCS (Présidente, annexe 7). Dix-huitièmes consultations annuelles sur l’examen de la mise en oeuvre du Document relatif aux mesures de confiance et de sécurité dans le domaine naval en mer Noire, qui ont eu lieu le 11 décembre 2020 (Fédération de Russie, annexe 8).

Cérémonie de remise des prix dans le cadre du concours de dissertation sur la maitrise des armements classiques et les mesures de confiance et de sécurité organisé par l’OSCE et l’IFSH (Institut de recherche sur la paix et la politique de sécurité). Exposé de la générale de brigade, Maureen O’Brien, Comandante adjointe de la Force des Nations Unies chargée d’observer le désengagement, sur des questions liées à la Résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies (Fédération de Russie, annexe 1). Débat sur les résultats de la réunion du Conseil ministériel de l’OSCE de 2020 tenue à Tirana (Albanie, annexe 2; Suède, annexe 3; Fédération de Russie, annexe 4). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 5). Contributions financières au Fonds d’affectation spéciale de l’OSCE pour les projets d’assistance dans le domaine des armes légères et de petit calibre (ALPC) ainsi que des stocks de munitions conventionnelles (SMC) et au programme de sensibilisation au Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité (Allemagne, annexe 6). Lancement d’une initiative liée au mécanisme d’assistance au titre des documents de l’OSCE sur les ALPC et les SMC (Autriche, annexe 7). Activités relevant de la coopération militaire internationale (Serbie, annexe 8).

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1386 sur la transmission de projets de documents au Conseil ministériel.

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1385 sur les virements budgétaires 2020 pour le Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (Royaume-Uni, également au nom du Canada, de la Norvège et de la Suisse, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2; Allemagne-Union européenne, déclaration interprétative 3).

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1384 sur la transmission de projets de documents au Conseil ministériel (Espagne, annexe).

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1399 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Douchanbé.

Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision relative à la tenue d’un séminaire de haut niveau sur les doctrines militaires.