Bibliothèque de documents

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1386 sur la transmission de projets de documents au Conseil ministériel.

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1385 sur les virements budgétaires 2020 pour le Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (Royaume-Uni, également au nom du Canada, de la Norvège et de la Suisse, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2; Allemagne-Union européenne, déclaration interprétative 3).

Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 1). Élaboration d’un guide des meilleures pratiques de l’OSCE en matière de lutte contre le trafic illicite d’armes légères et de petit calibre (ALPC) et de munitions conventionnelles (Autriche, également au nom de la France, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3; Présidente du Groupe informel des Amis sur les ALPC et les stocks de munitions conventionnelles (SMC) (Lettonie), annexe 4).

Fédération de Russie (annexe 1). Dialogue de sécurité: les menaces hybrides et la guerre moderne: – Exposé de M. O. Lytvynenko, Directeur de l’Institut national d’études stratégiques, Ukraine; – Exposé de M. M. Rühle, Chef de la section chargée des menaces hybrides et de la sécurité énergétique, Division Défis de sécurité émergents, fonctionnaire de l’OTAN recruté sur le plan international; – Exposé de Mme I. Žukauskienė, Conseillère auprès du Groupe des politiques sur la cybersécurité et les technologies de l’information, Ministère lituanien de la défense nationale (États-Unis d’Amérique, annexe 2; Canada, annexe 3; Royaume-Uni, annexe 4).

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1384 sur la transmission de projets de documents au Conseil ministériel (Espagne, annexe).

Rapport du Chef de la Présence de l’OSCE en Albanie. Allocution du Président de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE. Vingt-cinquième anniversaire de l’Accord-cadre général pour la paix en Bosnie-Herzégovine. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Mins. Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 1). Situation dans le Haut-Karabakh et son voisinage (Azerbaďdjan, annexe 2). Violation par la France de ses obligations découlant du droit international, nuisant ainsi à son rôle de médiatrice responsable et crédible (Azerbaïdjan, annexe 3). Élections législatives tenues en Géorgie le 31 octobre et le 21 novembre 2020. Élections législatives prévues aux Pays-Bas le 17 mars 2021.

Journal de la 1291ème séance plénière du Conseil

Journal de la 1291ème séance plénière du Conseil

1291st Plenary Meeting of the Permanent Council

Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 6/20 relative à la tenue d’un séminaire de haut niveau sur les doctrines militaires. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russiem, annexe 1). À propos de la situation dans le Caucase du Sud (Arménie, annexe 2; Azerbaïdjan, annexe 3). À propos de la signature de l’Accord de coopération renforcée en matière de défense entre les États-Unis d’Amérique et la Pologne (Fédération de Russie, annexe 4).