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Mise en oeuvre de la Résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations unies sur les femmes, la paix et la sécurité, à l’occasion de la Journée internationale des femmes: – Exposé présenté par la générale de brigade J. Meyeraan, Directrice adjointe Partenariats, coopération en matière de sécurité et défense anti-missiles, Commandement des forces des États-Unis en Europe; – Exposé présenté par Mme A. Bell, Sous-Secrétaire déléguée, Bureau de la maîtrise, de la vérification et de la conformité des armements, Département d’État des États-Unis; – Exposé présenté par Mme C. de Jonge Oudraat, Présidente de Women in International Security (Présidente (CP), annexe 1; Portugal-Union européenne, annexe 2; Allemagne et France, également au nom de l’Allemagne, de l’Andorre, de la Bulgarie, du Canada, de Chypre, des États-Unis d’Amérique, de la Finlande, de la France, de la Géorgie, de la Lettonie, du Liechtenstein, de la Lituanie, de Malte, de la Mongolie, de la Norvège, du Portugal-Union européenne, de la Roumanie, de Saint-Marin, de la Serbie, de la Slovénie et de la Suède, annexe 3; Saint-Siège, annexe 4; Canada, annexe 5; Allemagne, annexe 6; Turquie, annexe 7, annexe 8; Espagne, annexe 9; Arménie, annexe 10; Italie, annexe 11; Coordonnatrice du FCS pour les questions liées à la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies (Albanie), annexe 12; Présidente du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Lettonie), annexe 13). Invitation à des consultations d’experts sur une demande d’assistance de l’Azerbaïdjan concernant la réduction du risque posé par les engins explosifs et les mesures à prendre à cet égard, prévues le 18 mars 2021 (Présidente (FCS), annexe 14). Réunion du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles, tenue par visioconférence le 25 février 2021 (Présidente du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Lettonie), annexe 15).

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1406 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Ukraine, déclaration interprétative 1; Portugal-Union européenne, déclaration interprétative 2; Royaume-Uni, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4; Turquie, déclaration interprétative 5; Canada, déclaration interprétative 6; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 7). Élections à la Douma d’État de la Fédération de Russie prévues le 19 septembre 2021.

Arrangements régionaux en matière de sécurité: Organisation du traité de sécurité collective: – Exposé de M. S. Zas, Secrétaire général de l’Organisation du Traité de sécurité collective; – Exposé de Mme H. M. Schmid, Secrétaire générale de l’OSCE; – Exposé de M. V. Biyagov, Ambassadeur, Représentant permanent de la République d’Arménie auprès de l’Organisation du Traité de sécurité collective; – Exposé de Mme I. Kovalchuk, Directrice adjointe, Premier Département de la Communauté d’États indépendants, Ministère des affaires étrangères de la Fédération de Russie (États-Unis d’Amérique, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2; Turquie, annexe 3; Azerbaïdjan, annexe 4). Motion d’ordre (Azerbaďdjan, annexe 5). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Royaume-Uni, annexe 6; Canada, annexe 7). Exercice militaire « Momentary Response 2021 », prévu du 17 au 27 juin 2021 (Serbie, annexe 8).

Rapport du Chef du Bureau de programme de l’OSCE à Nour-Sultan. Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Détérioration de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainie. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 1). Journée internationale pour l’élimination de la violence sexuelle en temps de conflit. Journée mondiale des réfugiés (Turquie, annexe 2). Violations graves des droits humains en Lituanie (Lituanie, annexe 3). À l’occasion du mois de la fierté 2021 (Danemark, annexe 4; Hongrie, annexe 5). Élections législatives anticipées tenues en Arménie le 20 juin 2021.

Information Exchange on the Control of Brokering of Small Arms and Light Weapons (SALW)

Conventional Arms Transfer

Information Exchange on the SALW Identified as Surplus and/or Seized and Destroyed

Information Exchange on Participating States’ Policy and/or National Practices and Procedures for the Export of Conventional Arms and Related Technology

Conventional Arms Transfer

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1405 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2021.