Bibliothèque de documents
Information Exchange by the Delegation of Luxembourg on Conventional Arms Transfer
Publishing date: 17 juin 2021
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Conventional Arms Transfer
Journal de la 976ème séance plénière du Forum
Publishing date: 19 mai 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Politico-military dimension, Conflict prevention and resolution, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: Résolution 1325 du Conseil de sécurité de l’ONU – la participation pleine, égale et effective des femmes dans les forces armées et forces de sécurité: – Exposé de M. M. Margaryan, Représentant permanent de l’Arménie auprès de l’ONU, Président de la soixante-cinquième session de la Commission de la condition de la femme de l’ONU; – Exposé de la générale de brigade L. Swaan Wrede, Chef adjointe de l’armée suédoise; – Exposé de Mme A. Darisuren, Conseillère principale de l’OSCE pour les questions de genre; – Exposé de Mme D. O, Ambassadrice extraordinaire et Secrétaire générale du Forum Génération Égalité, France; – Exposé du lieutenant principal A. Savtalyan, Ministère arménien de la défense (Suède, annexe 1; Suisse, annexe 2; Danemark, annexe 3; Espagne, annexe 4; Allemagne, annexe 5; Fédération de Russie, annexe 6; Serbie, annexe 7; Présidente du Groupe informel d’amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Lettonie), annexe 8; Coordonnatrice du FCS pour les questions relatives à la résolution 1325 (Albanie), annexe 9). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Exercice militaire d’envergure mené par l’Azerbaïdjan (Arménie, annexe 10). Séminaire régional sur le Code de conduite de l’OSCE relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité à l’intention des États participants et des partenaires méditerranéens pour la coopération, prévu par visioconférence les 27 et 28 mai 2021 (Albanie, annexe 11). Exercice militaire « Iron Wolf-I », qui se tient en Lituanie du 19 au 30 mai 2021 (Lituanie, annexe 12).
Journal de la 1318ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 3 juin 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, National minority issues
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Haut-Commissaire pour les minorités nationales (Serbie, annexe 1, annexe 2; Croatie, annexe 3). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1403 relative aux dates et à l’ordre du jour de la Réunion de 2021 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension économique et environnementale. Conseil permanent a adopté la Décision no 1404 sur les dates et le lieu de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2021. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1405 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2021. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Détérioration de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Déclaration faite par les coprésidents du Groupe de Minsk le 28 mai 2021 (Azerbaïdjan, annexe 4, annexe 5; Arménie, annexe 6; France, annexe 7). Point sur l’enquête concernant les actes criminels commis par les forces armées arméniennes en Azerbaïdjan (Azerbaïdjan, annexe 8).
Final Document of the Twenty-Seventh Meeting of the Ministerial Council, Tirana, 3-4 December 2020
Publishing date: 17 mars 2021
Collections: Actes finals du Conseil ministériel de l’OSCE
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Déclaration de l’UE sur la déclaration des co-présidents du groupe de Minsk
Publishing date: 3 juin 2021
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 975ème séance plénière du Forum
Publishing date: 12 mai 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Politico-military dimension, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: Les défis de la guerre de nouvelle génération: – Exposé de Mme S. M. Grand Clement, programme sur la sécurité et les technologies et programme sur les armes classiques, Institut des Nations Unies pour la recherche sur le désarmement; – Exposé du colonel Z. Amirkhanyan, Ministère de la défense de la République d’Arménie; – Exposé de M. T Vestner, Directeur du programme sur la sécurité et le droit, Centre de Genève pour la politique de sécurité (États-Unis d’Amérique, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2; Arménie, annexe 3). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Exposé sur la réunion du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles tenue par visioconférence le 6 mai 2021 (Présidente du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Lettonie), annexe 4).
Journal de la 1317ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 28 mai 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1402 sur la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Portugal-Union européenne, déclaration interprétative 1; Royaume-Uni, déclaration interprétative 2; Canada, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4; Norvège, déclaration interprétative 5; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 6; France, également au nom de l’Allemagne, déclaration interprétative 7; Ukraine, déclaration interprétative 8).
Journal de la 1316ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 27 mai 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Policing, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE à Skopje. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Moldavie (Moldavie, annexe 1). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie (Royaume-Uni, annexe 2; États-Unis d’Amérique, annexe 3; Suisse, annexe 4). Détérioration de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 5). Violations des droits de l’homme en Lettonie (Lettonie, annexe 6). Violation par l’Arménie des dispositions de la déclaration trilatérale du 10 novembre 2020 (Azerbaïdjan, annexe 7). Premier anniversaire de la mort de G. Floyd. Adoption de la Déclaration de Rome par les dirigeants des pays du G20 et d’autres États au Sommet mondial de la santé tenu à Rome le 21 mai 2021 (Italie, annexe 8).
Response by the Delegation of Belgium to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 4 juin 2021
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 1315ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 25 mai 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe