Bibliothèque de documents
Déclaration de l’Union européenne en réponse au rapport du chef de la Mission de l’OSCE en Moldavie, Dr. Claus Neukirch
Publishing date: 27 mai 2021
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Response by the Delegation of Luxembourg to the Questionnaire on Anti-Personnel Mines and Explosive Remnants of War
Publishing date: 1 juin 2021
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on Anti-Personnel Mines and Explosive Remnants of War
Journal de la 974ème séance plénière du Forum
Publishing date: 5 mai 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: Résolution 1540 du Conseil de sécurité de l’ONU: – Exposé de M. G. Kocharyan, Chef du Département de la sécurité internationale au Ministère des affaires étrangères de la République d’Arménie; – Exposé de M. E. Rice-Howell, Vice-Président du Comité 1540; – Exposé de M. G. Mashkov, Ambassadeur extraordinaire, Ministère des affaires étrangères de la Fédération de Russie; – Exposé de M. T. Perry, Coordonnateur spécial pour la résolution 1540 du Conseil de sécurité de l’ONU au Département d’État des États-Unis (M. G. Mashkov, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 3). Programme de formation à la prévention et au règlement des conflits grâce à la maîtrise des armements, au désarmement et à la non-prolifération dans l’espace de l’OSCE (Représentant du Centre de prévention des conflits de l’OSCE, annexe 4).
Déclaration UE sur la non-prolifération des Armes de Destruction Massive
Publishing date: 5 mai 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1314ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 20 mai 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Exposé de la Directrice exécutive adjointe d’ONU-Femmes, S. E. Mme Åsa Regnér. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Détérioration de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Soixante-dix-septième anniversaire de la déportation des Tatars de Crimée. Situation des droits humains dans la République autonome de Crimée et la ville de Sébastopol (Ukraine) (Turquie, annexe 1). Situation des prisonniers de guerre et d’autres détenus arméniens en Azerbaïdjan (Arménie, annexe 2; Azerbaïdjan, annexe 3). Incursion de l’Azerbaïdjan sur le territoire souverain de l’Arménie (Arménie, annexe 4; Azerbaïdjan, annexe 5). Journée internationale de lutte contre l’homophobie, la transphobie et la biphobie, célébrée le 17 mai 2021 (Espagne, annexe 6). Faits récents survenus en Biélorussie (Danemark (également au nom de l’Albanie, de l’Allemagne, de l’Autriche, de la Belgique, de la Bulgarie, du Canada, de Chypre, de la Croatie, de l’Espagne, de l’Estonie, des États-Unis d’Amérique, de la Finlande, de la France, de la Grèce, de la Hongrie, de l’Irlande, de l’Islande, de l’Italie, de la Lettonie, de la Lituanie, du Luxembourg, de la Macédoine du Nord, de Malte, du Monténégro, de la Norvège, des Pays-Bas, de la Pologne, du Portugal, de la République tchèque, de la Roumanie, du Royaume-Uni, de la Serbie, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la Suède et de l’Ukraine, annexe 7). Nécessité d'un règlement politique global et à long terme du conflit du Haut-Karabakh (Azerbaïdjan, annexe 8; Arménie, annexe 9; Turquie, annexe 10).
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on Anti-Personnel Mines and Explosive Remnants of War
Publishing date: 28 mai 2021
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Response by the Delegation of Latvia to the Questionnaire on Anti-Personnel Mines and Explosive Remnants of War
Journal de la 973ème séance plénière du Forum
Publishing date: 28 avril 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Politico-military dimension, Human rights, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: Respect du droit international humanitaire: – Exposé du colonel G. Martirosyan, Chef du Centre des droits de l’homme et du renforcement de l’intégrité, Ministère arménien de la défense; – Exposé de Mme C. Droege, juriste en chef et Directrice de la Division juridique du Comité international de la Croix-Rouge; – Exposé de M. A. Tatoyan, Défenseur arménien des droits de l’homme (Coordonnateur du FCS pour le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité (Suisse), annexe 1; États-Unis d’Amérique, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3; Autriche, annexe 4; Turquie, annexe 5; Arménie, annexe 6; Azerbaïdjan, annexe 7). Motion d’ordre (Azerbaďdjan, annexe 8). Situation en Ukraine et dans son voisinage (États-Unis d’Amérique, annexe 9; Fédération de Russie, annexe 10). Déclaration de la délégation arménienne relative à l’assistance sollicitée par l’Azerbaïdjan (Arménie, annexe 11).
Journal de la 1313ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 13 mai 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Media freedom and development
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias (Turquie, annexe 1; Lituanie, annexe 2; Allemagne, annexe 3). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Détérioration de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Incursion de l’Azerbaïdjan sur le territoire souverain de l’Arménie (Arménie, annexe 4; Azerbaïdjan, annexe 5). Journée de l’Europe célébrée le 9 mai 2021 (Turquie, annexe 6). Violations des droits humains au Royaume-Uni. Reprise post-Covid-19 à la lumière de la déclaration de Porto de l’Union européenne.
Déclaration de l’UE à l’occasion de la journée internationale contre l’homophobie, la transphobie et la biphobie
Publishing date: 20 mai 2021
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration de l’Union européenne en réponse à la question d’actualité soulevée par les Etats Unis d’Amérique
Publishing date: 20 mai 2021
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe