Bibliothèque de documents

Rapport de la Chef de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 1). Violations massives et systémiques des droits de l’homme aux États-Unis d’Amérique. Réforme constitutionnelle au Kirghizstan. Liberté de réunion en Fédération de Russie. Faits récents survenus en Biélorussie. Vingt-deuxième anniversaire de l’agression de l’OTAN contre la République fédérale de Yougoslavie. Vingt-deuxième anniversaire de l’intervention de l’OTAN face à la crise humanitaire au Kosovo (Italie, annexe 2; Allemagne, annexe 3). Retrait de la Turquie de la Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique (Convention d’Istanbul) (Allemagne, également au nom de l’Andorre, de l’Autriche, de la Belgique, du Canada, de la Croatie, de Chypre, du Danemark, de l’Espagne, de l’Estonie, de la Finlande, de la France, de la Grèce, de l’Irlande, de l’Islande, de l’Italie, de la Lettonie, du Luxembourg, de la Macédoine du Nord, de Malte, de Monaco, du Monténégro, de la Norvège, des Pays-Bas, du Portugal, de la République tchèque, de la Roumanie, du Royaume-Uni, de Saint-Marin, de la Serbie, de la Slovénie, de la Suède et de la Suisse, annexe 4); Turquie, annexe 5). Cinquième anniversaire des attentats terroristes de 2016 à Bruxelles, observé le 22 mars 2021. Leçons du massacre de Khatyn en 1943 et prévention de la glorification du nazisme.

Journal de la 1307ème séance plénière du Conseil

Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Serbie. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 1). Septičme anniversaire de la réunification de la Crimée avec la Russie. Manifestations pacifiques et violences policières dans certains États occidentaux (Pays-Bas, annexe 2; Allemagne, annexe 3; Belgique, annexe 4; Grèce, annexe 5; Suisse, annexe 6). Intensification de la campagne menée par la Fédération de Russie contre les médias indépendants. Journée internationale de la lutte contre l’islamophobie célébrée le 15 mars 2021 (Turquie, annexe 7). Nécessité d’un nouveau dialogue en Biélorussie. Journée internationale de la Francophonie, devant être célébrée le 20 mars 2021, et Semaine de la langue française et de la Francophonie, célébrée du 13 au 21 mars 2021.

Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 1/21 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités du dixième Débat annuel sur la mise en oeuvre du Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité. Déclaration de la Présidente du FCS concernant la Covid-19 et les activités de mise en oeuvre et de vérification au titre du Document de Vienne (Présidente, annexe 1). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3). Dialogue de sécurité: Risques liés aux engins explosifs en Asie centrale: – Exposé présenté par M. J. Henick, Sous-secrétaire adjoint, Bureau des affaires d’Asie centrale et du Sud, Département d’État des États-Unis; – Exposé présenté par M. J. Guilbert, Chef des programmes, Bureau des affaires politico-militaires, Bureau de l’élimination et de la réduction des armements, Département d’État des États-Unis; – Exposé présenté par M. M. Ibrohimzoda, Directeur du Centre national d’action antimines du Tadjikistan; – Exposé présenté par Mme T. Kassenova, Chercheuse principale, Projet sur le commerce international, la sécurité et la gouvernance économique, Center for Policy Research, Université d’État de New York à Albany (Représentant du Centre de l’OSCE à Achgabat, Coordonnateur du FCS pour les projets d’assistance concernant les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Autriche), annexe 4; Autriche, annexe 5; Fédération de Russie, annexe 6; Présidente du Groupe informel d’amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Lettonie), annexe 7). Appel à soumettre des contributions pour la section « femmes, paix et sécurité » de l’échange d’informations de 2021 sur le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité (Coordonnatrice du FCS pour les questions relatives à la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies (Albanie), également au nom du Coordonnateur du FCS pour le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité (Suisse), annexe 8).

Journal de la 1306ème séance plénière du Conseil

Journal de la 969ème séance plénière du Forum

Rappport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Journée internationale des femmes (Lettonie, également au nom de l’Allemagne, de l’Andorre, de la Bulgarie, du Canada, de Chypre, des États-Unis d’Amérique, de la Finlande, de la France, de la Géorgie, du Liechtenstein, de la Lituanie, de Malte, de la Mongolie, de la Norvège, du Portugal-Union européenne, de la Roumanie, de Saint-Marin, de la Serbie, de la Slovénie et de la Suède, annexe 1). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 2). Amélioration de la coopération scientifique et technique comme réponse à la propagation de la Covid-19 (Azerbaïdjan, annexe 3). À propos des faits récents survenus en Biélorussie. Examen de l’application de la déclaration trilatérale du 10 novembre 2020 signée par l’Azerbaïdjan, l’Arménie et la Russie (Azerbaïdjan, annexe 4; Turquie, annexe 5).

Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 1; Lituanie, annexe 2). Dialogue de sécurité: Armes légères et de petit calibre, systèmes portatifs de défense aérienne (MANPADS): – Exposé de M. M. Schroeder, Chercheur principal, enquête menée sur les armes légères; – Exposé de Mme K. Chandler, Directrice de l’équipe spéciale interinstitutions des États-Unis sur les MANPADS; – Exposé de M. A. Borde, Chef du pôle d’analyse du risque à la Direction générale française de l’aviation civile (France, annexe 3; Serbie, annexe 4; Fédération de Russie, annexe 5; Turquie, annexe 6; Présidente du Groupe informel d’amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Lettonie), annexe 7; Coordonnateur du FCS pour les projets d’assistance concernant les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Autriche), annexe 8). Contributions financières aux projets relatifs aux armes légères et de petit calibre et aux stocks de munitions conventionnelles dans l’espace de l’OSCE: Liechtenstein, annexe 9; Espagne, Coordonnateur du FCS pour les projets d’assistance concernant les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Autriche), annexe 10).

Journal de la 1305ème séance plénière du Conseil

Dialogue de sécurité sur le Dialogue structuré: Rapport du Président du Groupe de travail informel sur le Dialogue structuré (Fédération de Russie, Annexe 1, Annexe 2; Lettonie, Annexe 3).