Bibliothèque de documents
Déclaration de l’Union européenne en réponse à la Chef de la Mission de l’OSCE en République de Moldavie, S.E. l’Ambassadrice Jennifer Brush
Publishing date: 29 mai 2014
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 999ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 8 mai 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, National minority issues, Roma and Sinti, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Président, la Grèce-Union européenne, la Fédération de Russie, la Turquie, l’Azerbaïdjan et la Serbie ont exprimé leurs condoléances à l’Afghanistan à la suite du glissement de terrain qui s’est produit le 2 mai 2014 dans la province du Badakhchan. Allocution De S. E. Mme Natalia Gherman, Vice-Premier Ministre et Ministre des affaires étrangères et de l’intégration européenne de la Moldavie. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Présentation de l’Aperçu du Programme pour 2015 par le Secrétaire Général. Défis actuels en matière de sécurité dans l’espace de l’OSCE et engagement de l’OSCE avec l’Ukraine. Journée mondiale de la liberté de la presse, observée le 3 mai 2014. Affaires R. Mirkadirov et A. et L. Yunus en Azerbaïdjan. Situation des Roms en Ukraine. Soixante-neuvième anniversaire de la fin de la Seconde Guerre mondiale en Europe. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1121 sur l’ordre du jour, le calendrier et autres modalités d’organisation du Séminaire de 2014 sur la dimension humaine. Rapport sur les activités du Président en exercice. Annonce par le Président en exercice, dans une lettre en date du 7 mai 2014 (voir l’annexe au présent journal), de l’adoption, dans le cadre d’une procédure d’approbation tacite, de la Décision n 1/14 du Conseil ministériel sur la nomination de M. Michael Georg Link en qualité de Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (voir la décision MC.DEC/1/14, dont le texte est joint au présent journal).
Journal de la 743ème séance plénière du Forum
Publishing date: 29 janvier 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposé sur le Code de conduite: le contrôle démocratique et le suivi parlementaire des forces armées et de sécurité, par M. C. Fearne, Président de la Commission des affaires étrangères et européennes, Chambre des représentants de Malte, et M. S. C. Calleja, Directeur de l’Académie méditerranéenne d’études diplomatiques. Contribution financière au projet relatif à la modernisation des sites de stockage d’ALPC et de munitions conventionnelles en Bosnie-Herzégovine (Norvège, annexe 1; Bosnie-Herzégovine, annexe 2). Contribution financière à la Journée de la sécurité intitulée « La voie à suivre dans la dimension politico-militaire – rôle et pertinence des instruments de sécurité coopérative de l’OSCE », prévue le 14 mars 2014 (Suisse, annexe 3).
Journal de la 998ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 30 avril 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent de la République de Corée auprès de l’OSCE, S. E. l’Ambassadeur Song Young-wan. Allocution du Représentant spécial des Nations Unies pour l’Afghanistan et Chef de la Mission d’assistance des Nations Unies en Afghanistan (MANUA), S. E. M. Ján Kubiš. Rapport du Chef d’équipe du Projet de dialogue national en Ukraine, l’Ambassadeur Hidajet Biščević. Défis actuels en matière de sécurité dans l’espace de l’OSCE et engagement de l’OSCE avec l’Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1119 sur la recommandation de proroger la nomination du Secrétaire général de l’OSCE. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1120 sur la recommandation relative à la nomination du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme. Peine de mort en Biélorussie. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Journal de la 742ème séance plénière du Forum
Publishing date: 24 janvier 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration liminaire de la Présidence maltaise du FCS pronnoncée par S. E. le Dr George W. Vella, Ministre des affaires étrangères de la République de Malte (Luxembourg, annexe 1; Suisse, annexe 2; États-Unis d’Amérique, annexe 3; Moldavie, annexe 4; Monaco, annexe 5; Fédération de Russie, annexe 6).
Journal de la 997ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 28 avril 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Défis actuels en matière de sécurité dans l’espace de l’OSCE et engagement de l’OSCE avec l’Ukraine.
Déclaration de l'UE sur le Haut-Karabagh
Publishing date: 15 mai 2014
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision No 3/10 du Conseil ministériel
Publishing date: 3 août 2010
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Summits / Ministerial Councils, Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur les dates et les lieux du Sommet et de la Conférence d’examen à venir de l’OSCE
Journal de la 996ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 22 avril 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Défis actuels en matière de sécurité dans l’espace de l’OSCE et engagement de l’OSCE avec l’Ukraine.
Déclaration de l’Union européenne en réponse à la Présentation du Secrétaire général sur les grandes lignes de programme 2015
Publishing date: 8 mai 2014
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe