Bibliothèque de documents
Déclaration de l'UE en réponse à l'intervention de Mme Gherman, vice-premier ministre et ministre des affaires étrangères de la République de Moldavie
Publishing date: 8 mai 2014
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision No 2/10 du Conseil ministériel
Publishing date: 22 juillet 2010
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Summits / Ministerial Councils, Permanent Council
Ce que nous faisons National minority issues
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision du Conseil ministériel sur la prorogation du mandat du Haut Commissaire de l’OSCE pour les minorités nationales
Décision No 946 du Conseil permanent
Publishing date: 22 juillet 2010
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Summits / Ministerial Councils, Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2010
Journal de la 995ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 14 avril 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Défis actuels pour la sécurité dans l’espace de l’OSCE. Engagement de l’OSCE avec l’Ukraine.
Décision No 1112 du Conseil permanent
Publishing date: 30 décembre 2013
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan.
Journal de la 994ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 10 avril 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Engagement de l’OSCE avec l’Ukraine. Journée internationale des Roms célébrée le 8 avril 2014. Report de la réunion au format de négociation « 5 + 2 » sur le processus de règlement du conflit transnistrien, qui aurait dû avoir lieu à Vienne les 10 et 11 avril 2014. Élections présidentielles tenues en Afghanistan le 5 avril 2014. Situation des chaînes de télévision russes en Lettonie et en Lituanie. Violations des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie en Ukraine et situation en Ukraine. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections générales, régionales et locales prévues en Suède le 14 septembre 2014.
Décision no 6/13 protection des réseaux énergétiques contre les catastrophes naturelles et anthropiques
Publishing date: 10 décembre 2013
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Summits / Ministerial Councils
20ème Réunion du Conseil ministerial, Kiev, 5- 6 décembre 2013
Décision no 7/13 sur la lutte contre la traite des êtres humains
Publishing date: 9 décembre 2013
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Summits / Ministerial Councils
20ème Réunion du Conseil ministerial, Kiev, 5- 6 décembre 2013
Décision no 8/13 sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles
Publishing date: 9 décembre 2013
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Summits / Ministerial Councils
20ème Réunion du Conseil ministerial, Kiev, 5- 6 décembre 2013
Décision no 4/13 sur le renforcement des efforts de l’OSCE dans l’application du Plan d’action visant à améliorer la situation des Roms et des Sintis dans l’espace de l’OSCE, un accent particulier étant mis sur les femmes, les jeunes et les enfants roms
Publishing date: 9 décembre 2013
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Summits / Ministerial Councils