Bibliothèque de documents
Décision no 5/13 sur l’amélioration de l’empreinte écologique des activités liées à l’énergie dans la région de l’OSCE
Publishing date: 9 décembre 2013
20ème Réunion du Conseil ministerial, Kiev, 5- 6 décembre 2013
Décision no 9/13 sur les dates et le lieu de la prochaine réunion du Conseil ministériel de l’OSCE
Publishing date: 9 décembre 2013
20ème Réunion du Conseil ministerial, Kiev, 5- 6 décembre 2013
Décision n° 3/13 sur la liberté de pensée, de conscience, de religion ou de conviction
Publishing date: 9 décembre 2013
20ème Réunion du Conseil ministerial, Kiev, 5- 6 décembre 2013
Final Document of the Twentieth Meeting of the Ministerial Council, Kyiv, 5-6 December 2013 (fr)
Publishing date: 6 décembre 2013
Collections: Actes finals du Conseil ministériel de l’OSCE
Statements and declarations by the Ministerial Council, Decisions of the Ministerial Council, Statements by delegations, Reports to the Ministerial Council.
Journal de la 993ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 3 avril 2014
Violations des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie en Ukraine et situation en Ukraine. Vingt-septième cycle des Discussions internationales de Genève, tenu à Genève, Suisse, les 25 et 26 mars 2014. Réunion au format de négociation « 5 + 2 » sur le règlement du conflit transnistrien, devant se tenir à Vienne les 10 et 11 avril 2014. Liberté des médias en Turquie. Affaire K. Yaroshenko. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1118 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence OSCE-Japon de 2014. Rapport sur les activités du Président en exercice. Admission des États-Unis d’Amérique en tant que pays candidat à l’Initiative pour la transparence dans les industries extractives.
Décision No 1111 du Conseil permanent
Publishing date: 19 décembre 2013
Décision sur les dates et le lieu de la Conférence OSCE-Japon 2014.
Décision No 1110 du Conseil permanent
Publishing date: 19 décembre 2013
Décision sur la révision du Budget unifié de 2013.
Décision No 1109 du Conseil permanent
Publishing date: 19 décembre 2013
Décision sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE au Tadjikistan.
Journal de la 992ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 27 mars 2014
Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Serbie. Situation en Ukraine et violations des engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie en Ukraine. Liberté des médias en Turquie. Affaire I Mammadov et T. Yaqublu en Azerbaïdjan. Libertés fondamentales en Fédération de Russie. Enseignement dispensé en russe en Lettonie. Affaire K. Yaroshenko. Attaques contre des Arméniens de souche à Kesab (Syrie). Rapport sur les activités du Président en exercice.
Journal de la 741ère séance plénière du Forum
Publishing date: 18 décembre 2013
Activités menées par l’Union europénne à l’appui du Traité sur le commerce des armes dans le cadre de sa Stratégie européenne de sécurité (Allemagne, annexe 1). Contribution financière au projet SECUP en Bosnie-Herzégovine (Suisse, annexe 2; Bosnie-Herzégovine, annexe 3). Consultations sur le Document relatif aux mesures de confiance et de sécurité dans le domaine naval en mer Noire, tenues le 13 décembre 2013 (Ukraine, également au nom de la Bulgarie, de la Fédération de Russie, de la Géorgie, de la Roumanie et de la Turquie, annexe 4). Contribution aux activités menées dans les domaines de la sécurité physique et de la gestion des stocks qui se rapportent au développement et à l’introduction de la gestion du cycle de vie des munitions en Moldavie (Autriche, annexe 5; Moldavie, annexe 6). Déclaration de clôture Pu président du Forum pour la coopération en matière de sécurité, S. E. l’ambassadeur Hubert Wurth (Président, annexe 7).