Bibliothèque de documents
Journal de la 51ère séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent
Publishing date: 9 mai 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation, Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclarations prononcées à l’occasion du soixante-septième anniversaire de la fin de la Seconde Guerre mondiale. Exposés sur les aspects de la transition en Afghanistan: M. Lamberto Zannier, Secrétaire général de l’OSCE; M. Gregory Gleason, Centre européen d’études de sécurité George C. Marshall; S.E. l’Ambassadeur Nuriddin Shamsov, Représentant permanent du Tadjikistan; S.E. l’Ambassadeur Abdul M. Shoogufan, Représentant permanent de l’Afghanistan; M. Juris Poikāns, Ambassadeur extraordinaire, Groupe de la planification des politiques, Ministère des affaires étrangères de la Lettonie.
Déclaration de l’UE relative à la session des discussions dans le format 5+2
Publishing date: 10 avril 2014
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 991ère séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 21 mars 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, National minority issues, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision no 1117 sur le déploiement d’une mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (Ukraine, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Canada, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4).
Décision No 1/13 prorogation du mandat de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias
Publishing date: 20 novembre 2013
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Summits / Ministerial Councils
20ème Réunion du Conseil ministerial, Kiev, 5- 6 décembre 2013
Décision no 2/13 sur la nomination du Haut Commissaire de l’OSCE pour les minorités nationales
Publishing date: 20 novembre 2013
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Summits / Ministerial Councils
20ème Réunion du Conseil ministerial, Kiev, 5- 6 décembre 2013
Journal de la 990ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 20 mars 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre ukrainien des affaires étrangères par intérim, S. E. M. Andrii Deshchytsia. Déclaration sur les élections à venir en Afghanistan. Journée internationale pour l’élimination de la discrimination raciale, devant être observée le 21 mars 2014. Application par la Fédération de Russie des engagements auxquels elle a souscrit dans le cadre de l’OSCE. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Décision No 1107 du Conseil permanent
Publishing date: 6 décembre 2013
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision intitulée « Additif au Plan d’action de l’OSCE visant à lutter contre la traite des êtres humains: une décennie plus tard » (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; Saint-Siège, déclaration interprétative 2; Azerbaïdjan, déclaration interprétative 3; Arménie, déclaration interprétative 4).
Décision No 1108 du Conseil permanent
Publishing date: 6 décembre 2013
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur la transmission de projets de documents au Conseil ministerial.
Journal de la 740ème séance plénière du Forum
Publishing date: 11 décembre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exercice militaire « Steadfast Jazz » tenu du 2 au 9 novembre 2013 (Fédération de Russie, annexe 1). Publication du deuxième Plan d’action national sur l’application de la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies relative aux femmes, à la paix et à la sécurité (Islande, annexe 2). Déclaration conjointe sur les femmes, la paix et la sécurité (Royaume-Uni, également au nom de l’Allemagne, de l’Autriche, de la Bosnie-Herzégovine, du Canada, de Chypre, de la Croatie, de la Finlande, de la France, de la Grèce, de l’Irlande, de la Suède et de la Turquie, annexe 3). Rapport préliminaire sur la Septième réunion des chefs des Centres de vérification (Représentant du Centre de prévention des conflits, annexe 4). Examen du Document exposant les conceptions du Président du FCS sur les questions intéressant le Forum pour la coopération en matière de sécurité (fsc.del/200/13 en date du 6 décembre 2013) (Fédération de Russie, annexe 5).
Décision No 1106 du Conseil permanent
Publishing date: 3 décembre 2013
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe