Bibliothèque de documents
Déclaration de l’UE relative à la session des discussions dans le format 5+2
Publishing date: 3 avril 2014
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 739ème séance plénière du Forum
Publishing date: 6 décembre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 9/13 sur la transmission d’un projet de document au Conseil ministériel.
Journal de la 989ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 13 mars 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Gestion des frontières, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre de la République islamique d’Afghanistan chargé de la lutte contre les stupéfiants, S. E. M. Mobarez Rashidi. Rapport du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (ex-République yougoslave de Macédoine, annexe 1). Rapport sur les activités du Président en exercice. Situation en Ukraine. Décision no 1114 relative aux dates de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Décision no 1115 relative aux thèmes pour la deuxième partie de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Décision no 1116 relative au thème et aux dates du Séminaire de Varsovie sur la dimension humaine (Fédération de Russie, annexe 2; États-Unis d’Amérique, annexe 3). Élections à mi-mandat aux États-Unis d’Amérique, prévues le 4 novembre 2014.
Journal de la 738ème séance plénière du Forum
Publishing date: 5 décembre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 8/13 sur la transmission d’un projet de décision du Conseil ministériel au Conseil ministériel.
Journal
Publishing date: 24 juillet 2014
Content type: Rapport
Where we are: OSCE Chairmanship
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 737ème séance plénière du Forum
Publishing date: 4 décembre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 7/13 sur l’actualisation des Principes de l’OSCE régissant la non-prolifération (États-Unis d’Amérique, annexe).
Décision No 1105 du Conseil permanent
Publishing date: 28 novembre 2013
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur le calendrier et les modalités d’organisation de la vingtième Réunion du Conseil ministériel de l’OSCE (Turquie, également au nom de l’Azerbaïdjan, du Kazakhstan et du Kirghizstan, déclaration interprétative).
Journal de la 988ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 7 mars 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 987ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 6 mars 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution prononcée par le Ministre albanais de la jeunesse et de la protection sociale, S. E. M. Erion Veliaj. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Situation en Ukraine. Réunion au format de négociation « 5+2 » sur le règlement du conflit transnistrien tenue à Vienne les 27 et 28 février 2014. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Journal de la 735ème séance plénière du Forum
Publishing date: 27 novembre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Douzième réunion de la Commission du Document de clôture des négociations au titre de l’Article V de l’Annexe 1-B de l’Accord-cadre général pour la paix en Bosnie-Herzégovine tenue le 26 novembre 2013 (Hongrie, annexe 1). Questions relatives à la dimension politico-militaire de l’OSCE (Allemagne, annexe 2). Décision no 6/13 sur l’ordre du jour et les modalités de la vingt-quatrième Réunion annuelle d’évaluation de l’application.