Bibliothèque de documents
Journal de la 1160ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 12 octobre 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre des affaires étrangères de l’ex-République yougoslave de Macédoine, S. E. M. Nikola Dimitrov. Allocution de la Vice-Présidente du Comité international de la Croix-Rouge, Mme Christine Beerli. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Situation des personnes LGBTI en Fédération de Russie. Situation des personnes LGBTI en Azerbaïdjan. Journée européenne et mondiale contre la peine de mort, célébrée le 10 octobre 2017. Discrimination à l’égard des médias russes en France. Démocratie et état de droit en Espagne (Espagne, annexe).
Journal de la 1159ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 5 octobre 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapporto du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH) relatif à la réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Fédération de Russie, annexe 1; Canada, annexe 2; Tadjikistan, annexe 3). Présentation, par le Secrétaire Général de L’OSCE, du Projet de Budget Unifié pour 2018. Rapport du Directeur du Centre de prévention des conflits. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Inquiétudes à propos d’abus qui auraient été commis par la police sur des personnes gays et transgenres en Azerbaïdjan. Liberté de réunion pacifique en Fédération de Russie. Adieux à la Représentante permanente du Portugal auprès de l’OSCE, l’Ambassadrice M. da Graça Mira Gomes. Démocratie et état de droit en Espagne (Espagne, annexe 4).
Déclaration de l’UE sur la situation des personnes LGBTI en Azerbaïdjan
Publishing date: 12 octobre 2017
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration de l’UE sur la situation des personnes LGBTI en Russie
Publishing date: 12 octobre 2017
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1158ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 29 septembre 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Countering terrorism, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Lutte contre l’extrémisme violent et la radicalisation qui conduisent au terrorisme: – observations liminaires du Président en exercice de l’OSCE, s. e. m. Sebastian Kurz; – présentation du Rapport sur l’extrémisme violent et la radicalisation qui conduisent au terrorisme par le professeur Peter Neumann, Représentant spécial du Président en exercice pour la lutte contre la radicalisation et l’extrémisme violent; – point fait par le Secrétaire général sur les activités menées par l’OSCE pour lutter contre l’extrémisme violent et la radicalisation qui conduisent au terrorisme.
Journal de la 1157ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 28 septembre 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Education, Gender equality, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Point fait par le Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et au sein du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadeur Martin Sajdik. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Présentation par le Secrétaire général du Rapport annuel d’évaluation de la mise en oeuvre du Plan d’action de l’OSCE 2004 pour la promotion de l’égalité entre les sexes. Rapport de la Représentante spéciale du Président en exercice pour les questions liées à l’égalité des genres, l’ambassadrice Melanne Verveer. Élections illégales dans la ville temporairement occupée de Sébastopol (Ukraine). Citoyens russes détenus par les États-Unis d’Amérique. Anniversaire de la signature de l’Accord de Munich le 30 septembre 1938. Loi sur l’éducation adoptée récemment en Ukraine. Violations de la liberté des médias en Moldavie. Adieux au Représentant permanent de la Lettonie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur B. Hasans. Adieux à la Représentante permanente de l’Islande auprès de l’OSCE, l’Ambassadrice G. Gunnarsdóttir. Démocratie et état de droit en Espagne (Espagne, annexe).
Statement by the Estonian EU Presidency in response to the presentation by the OSCE Secretary General of the 2018 Unified Budget Proposal
Publishing date: 5 octobre 2017
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration de l’UE sur la lutte contre l’extrémisme violent et la radicalisation menant au terrorisme
Publishing date: 29 septembre 2017
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision relative à l’ordre du jour, au calendrier et autres modalités d’organisation du Séminaire de 2017 sur la dimension humaine, sous reserve d’une procédure d’approbation tacite prenant fin le mercredi 26 juillet 2017 à 17 heures hec
Publishing date: 20 juillet 2017
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision relative au thème et aux dates du Séminaire de Varsovie sur la dimension humaine, sous reserve d’une procédure d’approbation tacite prenant fin le mercredi 26 juillet 2017 à 17 heures hec
Publishing date: 20 juillet 2017
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe