Bibliothèque de documents

Rencontre entre les Présidents arménien, azerbaïdjanais et russe à Sotchi (Fédération de Russie), le 23 janvier 2012. Verdict dans l’affaire de l’assassinat du journaliste H. Dink. Arrestation de membres d’un parti d’opposition et d’un journaliste au Kazakhstan. Affaire A. Byalyatski en Biélorussie. Journée internationale du souvenir de l’Holocauste, le 27 janvier 2012.

Changements constitutionnels récents en Hongrie. Poursuite des activités du centre de détention de la baie de Guantanamo. Droits de l’homme et libertés fondamentales en Biélorussie. Élections législatives au Kazakhstan tenues le 15 janvier 2012. Incident récent survenu dans la zone de sécurité du conflit transnistrien. Exercices militaires conduits par la Fédération de Russie dans le Caucase du Sud. Ratification par le Parlement mongol du Deuxième protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques, visant à abolir la peine de mort. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections présidentielles en France prévues le 22 avril et le 6 mai 2012.

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent du Danemark auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Torben Brylle, et au nouveau Représentant permanent de la Serbie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Vuk Žugić. Allocution du Tánaiste (vice-premier ministre) et ministre des affaires étrangères et du commerce de l’Irlande, S.E. M. Eamon Gilmore. Élections présidentielles en Fédération de Russie prévues le 4 mars 2012.

Journal de la 899ème séance plénière du Conseil

Décision No 1029 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan.

Journal de la 898ème séance plénière du Conseil

Journal de la 898ème séance plénière du Conseil

Décision No 1027 sur les barèmes des contributions pour 2012 (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative; Irlande, annexe 1). Décision No 1028 sur l’approbation du Budget unifié de 2012 (Pologne-Union européenne, déclaration interprétative; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative; France, également au nom de la Fédération de Russie et des États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative; Arménie, déclaration interprétative; Azerbaïdjan, déclaration interprétative; Irlande, annexe 2). Décision No 1003/Rev.1 sur l’Atelier de la Présidence de 20012 sur la promotion de la sécurité grâce à une approche globale du développement dans les zones frontières – Un programme de renforcement des capacités d’après l’expérience thaïlandaise. Événements qui se sont produits dans le Kazakhstan occidental le 16 décembre 2011. Décès du journaliste K. Kamalov au Daghestan (Fédération de Russie). Situation en Biélorussie. État de droit au Kirghizistan. Nomination du Représentant personnel du Président en exercice pour la lutte contre le racisme, la xénophobie et la discrimination, ainsi que contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres religions, du Représentant personnel du Président en exercice pour la lutte contre l’antisémitisme, et du Représentant personnel du Président en exercice pour la lutte contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des musulmans.

Allocution du Secrétaire général du Conseil de coopération des États turcophones, S. E. M. Halil Akinci. Rapport de la Représentante spéciale et Coordinatrice pour la lutte contre la traite des êtres humains.Décision No 1012 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Bakou. Décision No 1013 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Erevan. Décision No 1014 sur la prorogation du mandat du Centre de l’OSCE à Astana. Décision No 1015 sur la prorogation du mandat du Centre de l’OSCE à Bichkek. Décision No 1016 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Décision No 1017 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE an Tadjikistan. Décision No 1018 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Décision No 1019 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Décision No 1020 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Décision No 1021 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Décision No 1022 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Décision No 1023 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje. Décision No 1024 sur le mandat du Comité d’audit de l’OSCE. Décision No 1025 sur la révision du Budget unifié de 2011.Décision No 1026 sur fermeture du Bureau de l’OSCE à Zagreb; le texte de cette décision est joint au présent journal (Pologne-Union européenne, Déclaration interprétative, voir la pièce complémentaire à la décision). Dix-huitième cycle des Discussions de Genève sur la sécurité et la stabilité dans le Caucase du Sud, qui a eu lieu à Genève (Suisse), le 14 décembre 2011. Situation en Biélorussie. Peine de mort en Biélorussie. Attaque perpétrée récemment à Liège (Belgique). Arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme dans l’affaire V. C. contre la Slovaquie. Fourniture d’une assistance humanitaire par la Fédération de Russie dans le nord du Kosovo.