Bibliothèque de documents

Décision sur le renforcement de l’efficacité de la dimension économique et environnementale de l’OSCE

Décision sur la transmission de projets de documents au Conseil ministériel

Exposés sur les progrès réalisés en Bosnie-Herzégovine dans le domaine de la sécurité: Le succès de la Bosnie-Herzégovine dans la réforme de la défense, par M. Zoran Sajinovic, Ministre adjoint de la défense pour la coopération internationale de la Bosnie-Herzégovine; Sécurité en Bosnie-Herzégovine, par le général de brigade (en retraite), Victor von Wilcken, Directeur du Département de la coopération en matière de sécurité à la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine; Projet relatif aux stocks de munitions conventionnelles en Bosnie-Herzégovine, par M. David Campion, Chef du Bureau du Directeur/administrateur chargé des politiques et de la planification à la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine; Résultats de la destruction de munitions et d’armements en Bosnie-Herzégovine, par Mme Amna Berbic, Coordonnatrice des programmes nationaux, PNUD-Sarajevo. Décision No 18/11 concernant la date et le lieu du premier débat annuel sur la mise en oeuvre du Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité. Décision No 19/11 sur les points de contact pour la résolution 1540 (2004) du Conseil de sécurité des Nations Unies.

Allocution du Commissaire aux droits de l’homme, à la démocratie et à l’état de droit auprès du Ministère des affaires étrangères de la Fédération de Russie, l’ambassadeur extraordinaire Konstantin Dolgov. Centre de l’OSCE à Bichkek et Académie de l’OSCE à Bichkek. Décision No 1038 sur l’ordre du jour, le calendrier et autres modalités d’organisation du Séminaire de 2012 sur la dimension humaine. Liberté des médias en Turquie. Libération de M. A. Sannikov et de M. D. Bandarenka en Biélorussie. Journée internationale des Roms, célébrée le 8 avril 2012. Tolérance et non-discrimination en Fédération de Russie. Réunion tenue à Vienne, les 16 et 17 avril 2012, dans le cadre du format de négociation « 5+2 » sur le règlement du conflit transnistrien. Dix-neuvième cycle des Discussions de Genève sur les arrangements en matière de sécurité et de stabilité en Géorgie, ayant eu lieu le 29 mars 2012. Rapport sur les activités du Président en exercice. Lancement d’un missile à longue portée par la République démocratique populaire de Corée, le 13 avril 2012. Formation, en décembre 2011, de la Coalition pour la liberté en ligne (Pays-Bas, également au nom des États-Unis d’Amérique, de l’Autriche, du Canada, de l’Estonie, de la Finlande, de la France, du Royaume-Uni, de l’Irlande, de la Suède, de la République tchèque et de la Mongolie (partenaire pour la coopération), annexe).

Journal de la 911ère séance plénière du Conseil

Décision No 16/11 sur la transmission au Conseil ministériel d’un projet de décision du Conseil ministerial. Décision No 17/11 sur la transmission au Conseil ministériel d’un projet de décision du Conseil ministériel.

Décision No 15/11 sur la transmission au Conseil ministériel d’un projet de décision du Conseil ministériel.

Document de Vienne 2011 (Allemagne, Annexe 1; Espagne, Annexe 2; Royaume-Uni, Annexe 3; Autriche, Annexe 4; Italie, Annexe 5; Irlande, Annexe 6; Pays-Bas, Annexe 7; Grèce, Annexe 8;Belgique, Annexe 9). Décision No 14/11 sur la republication du Document de Vienne (Turquie, déclaration interprétative, voir la pièce complémentaire 1 à la décision; Chypre, déclaration interprétative, voir la pièce complémentaire 2 à la décision).

Distribution d’un rectificatif du rapport intérimaire du Président du FCS à la dix-huitième Réunion du Conseil ministériel sur la poursuite de la mise en oeuvre du Document de l’OSCE sur les stocks de munitions conventionnelles (MC.GAL/4/11/Corr.1). Distribution de l’ordre du jour de la dixième réunion plénière de la Commission établie en vertu du Document de clôture des négociations au titre de l’Article V de l’Annexe 1-B de l’Accord-cadre général pour la paix en Bosnie-Herzégovine (ARTV.DEL/1/11/Corr.1), devant se tenir le 29 novembre 2011. Présentation officielle de la conception technique du projet de modernisation de l’infrastructure et du périmètre du dépôt de munitions de Brezovik et exposé sur le projet de démilitarisation au Monténégro, les 8 et 9 novembre 2011. Visite effectuée en Moldavie, les 17 et 18 novembre 2011, en vue d’élaborer un plan d’action national pour la mise en oeuvre de la résolution 1540 (2004) du Conseil de sécurité de l’ONU.