Bibliothèque de documents
Intervention de la Suisse au sujet de la francophonie
Publishing date: 22 mars 2012
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Intervention de Mgr. Michael W. Banach, Représentant Permanent du Saint-Siège- Tolérance et Non Discrimination dans la Fédération Russe et la Moldavie
Publishing date: 22 mars 2012
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration conjointe prononcée par Monsieur Yann Hwang, représentant permanent adjoint de la France auprès de l’OSCE relative à des questions de tolérance et de non-discrimination en Russie
Publishing date: 22 mars 2012
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration de la Suisse au sujet de la peine de mort au Bélarus
Publishing date: 22 mars 2012
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Intervention du Représentant de la France au Conseil permanent
Publishing date: 15 mars 2012
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 902ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 16 février 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a fait savoir au Conseil permanent que le Président en exercice, dans une lettre en date du 10 février 2012 (annexe 1), avait annoncé l’adoption, par une procédure d’approbation tacite, de la décision du Conseil ministériel sur les présidences consécutives de l’OSCE en 2014 et 2015 (voir la décision MC.DEC/1/12), dont le texte est joint au présent journal (Serbie, également au nom de la Suisse, annexe 2; Albanie, déclaration interprétative, voir la pièce complémentaire à la decision; ex-République yougoslave de Macédoine, également au nom du Monténégro, annexe 3). Décision No 1030 sur la révision de fin d’année du Budget unifié de l’OSCE de 2011. Élections présidentielles tenues le 12 février 2012 au Turkménistan. Liberté d’expression dans certains États membres de l’Union européenne et aux États-Unis d’Amérique. Formation du Conseil des ministres en Bosnie-Herzégovine, le 10 février 2012. Développements récents en Ossétie du Sud. Tolérance et non-discrimination en Fédération de Russie (Saint-Siège, annexe 4). Liberté de réunion aux États-Unis d’Amérique. Élections à la Présidence et au Congrès des États-Unis d’Amérique, prévues le 6 novembre 2012.
« La Belgique prend la Présidence du Taskforce Internationale sur la Mémoire de la Shoah »- Déclaration par l’Ambassadrice Geneviève Renaux, Représentante Permanente du Royaume de Belgique auprès de l’OSCE
Publishing date: 8 mars 2012
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 901ère séance plénière du Conseil
Publishing date: 9 février 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
État de droit en Ouzbékistan. Arrestation de dirigeants de l’opposition et liberté d’expression au Kazakhstan. Peines de mort prononcées en Biélorussie. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Évaluation finale des événements du 19 décembre 2010 à Minsk (Biélorussie) publiée par le Rapporteur spécial sur les événements du 19 décembre 2010 nommé par la Commission de contrôle international de la situation des droits de l’homme en Biélorussie. Décision du Conseil ministériel sur les présidences consécutives de l’OSCE en 2014 et 2015 (Lituanie, annexe).
Déclaration de l’Union européenne sur la réunion en format 5+2 à Dublin
Publishing date: 1 mars 2012
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 900ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 2 février 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, au nom du Conseil permanent, le Président a souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent de la Lituanie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Giedrius Čekuolis. Exposé de M. Thomas Hammarberg, Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe. Mission de l’OSCE au Kosovo. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique et affaire R. Gattis au Delaware (États-Unis d’Amérique). Programme national d’action visant à accroître l’efficacité de la protection des droits de l’homme et des libertés dans la République d’Azerbaïdjan, signé par le Président azerbaïdjanais, M. I. Aliev, le 27 décembre 2011. Arrestation de membres d’un parti d’opposition et d’un journaliste au Kazakhstan. Réunion tenue dans le cadre du processus de règlement transnistrien à Odessa (Ukraine), le 2 janvier 2012.