Bibliothèque de documents

Rapport du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH) relatif à la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Tremblement de terre qui s’est produit dans la province de Van, en Turquie, le 23 octobre 2011. Annonce par l’ETA, le 20 octobre 2011, de la fin de son activité armée (Espagne, Annexe). Développements récents dans la région méditerranéenne.

Journal de la 888ème séance plénière du Conseil

Avant d’aborder l’ordre du jour, au nom du Conseil permanent, le Président a souhaité la bienvenue à Mme G. Martin Zanathy, nouveau Chef de la Délégation de l’Union européenne auprès de l’OSCE. Mission de l’OSCE en Moldavie. Attentats terroristes en Turquie commis les 18 et 19 octobre 2011. Liberté des médias au Tadjikistan. Liberté de réunion et d’expression en Biélorussie. Liberté de réunion aux États-Unis d’Amérique et dans les États membres de l’Union européenne. Élections parlementaires en Slovénie, prévues le 4 décembre 2011.

Allocution du Vice-Premier Ministre et Ministre des affaires étrangères de l’Albanie, S. E. M. Edmond Haxhinasto.

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent de la Biélorussie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Valery Voronetsky. Présentation, par le Secrétaire général de l’OSCE, du Projet de budget unifié pour 2012. Représentant de l’OSCE auprès de la Commission mixte russo-lettonne sur les militaires à la retraite. Décision No 1007 sur la transmission d’un projet d’ordre du jour au Conseil ministériel. Nouvelle loi sur la religion au Kazakhstan. Droits de l’homme, libertés fondamentales et état de droit en Azerbaïdjan. Dix-septième cycle des discussions de Genève sur la sécurité et la stabilité dans le Caucase-du-Sud, tenu à Genève (Suisse), le 4 octobre 2011. Journée européenne et Journée mondiale contre la peine de mort, célébrées le 10 octobre 2011. Verdict dans le cadre du procès de Mme Ioulia Timochenko. Récents incidents violents en Égypte. Élections générales en Espagne, prévues le 20 novembre 2011. Élection présidentielle au Kirghizistan, prévue le 30 octobre 2011. Candidature du Kirghizistan visant à obtenir le statut de membre non permanent du Conseil de sécurité de l’ONU.

Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security

Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security

Exposés des Présidents du Comité de sécurité, du Comité économique et environnemental et du Comité sur la dimension humaine. Rapport du Directeur du Centre de prévention des conflits. Centre de l’OSCE à Achgabat. Attaque terroriste en Turquie le 20 septembre 2011. Assassinat de M. B. Rabbani, Président du Haut Conseil pour la paix en Afghanistan et ancien Président de l’Afghanistan. Situation dans le nord du Kosovo. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Exposé de l’Ambassadeur A. Kobieracki au sujet de la réunion des envoyés spéciaux de l’ONU, de l’OSCE et de l’UE pour le Kirghizistan tenue à Bichkek le 7 septembre 2011.

Rapport annuel d’évaluation du Secrétaire général sur la mise en oeuvre du Plan d’action de l’OSCE de 2004 pour la promotion de l’égalité entre les sexes. Situation dans le nord du Kosovo. Conférence sur la prévention des incidents et des crimes inspirés par la haine à l’égard des chrétiens ainsi que sur les réponses à leur apporter, tenue à Rome, le 12 septembre 2011. Réponse au rapport d’évaluation électorale du BIDDH sur les élections législatives tenues au Royaume-Uni en 2010. Conférence du Forum stratégique de Bled intitulée « The Power of the Future », tenue à Bled (Slovénie), les 9 et 10 septembre 2011. Publication du Rapport sur la liberté religieuse internationale 2010. Exposition de photographies pour commémorer le dixième anniversaire du 11 septembre.

Decisions, 16th OSCE Ministerial Council, Helsinki, 4 and 5 December 2008