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Journal de la 866ème séance plénière du Conseil

Publishing date: 9 juin 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre des affaires étrangères et du commerce de Mongolie, S. E. M. Gombojav Zandanshatar. Procédure de sélection du Secrétaire général de l’OSCE.

Journal de la séance spéciale du Conseil permanent (865ème.séance plénière)

Publishing date: 9 juin 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution de la Présidente du Kirghizistan, S. E. Mme Roza Otunbayeva.

Journal de la 864ème séance plénière du Conseil

Publishing date: 2 juin 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Democratization, Human rights, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision No 1/11 du Conseil ministériel sur la reconduction dans ses fonctions de l’Ambassadeur Janez Lenarčič en tant que Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (Canada, également au nom de l’Islande, du Liechtenstein, de la Norvège et de la Suisse, déclaration interprétative, voir la pièce complémentaire à la décision). Centre de l’OSCE à Astana. Bureau de l’OSCE à Bakou. Arrestation de Ratko Mladić. Manifestations en Géorgie. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Situation en Biélorussie. Liberté de réunion en Fédération de Russie et aux États-Unis d’Amérique. Armes légères et de petit calibre et sécurité humaine. Primauté du droit en Suède. Déclaration commune des Présidents des pays coprésidents du Groupe de Minsk de l’OSCE au Sommet du G-8.

Déclaration commémorative d’Astana: vers une communauté de sécurité

Publishing date: 1 décembre 2010
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Seventh OSCE Summit of Heads of State or Government, Astana, 1-2 December 2010.

Journal de la 863ème séance plénière du Conseil

Publishing date: 26 mai 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Democratization, Human rights, Elections, National minority issues, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Présentation de l’Aperçu du Programme pour 2012 par le Secrétaire général. Centre de l’OSCE à Bichkek. Liberté d’expression sur l’Internet dans l’espace de l’OSCE. Procès de M. M. Khodorkovski et de M. P. Lebedev en Fédération de Russie. Primauté du droit en Suède et aux États-Unis d’Amérique. Déclaration commune sur l’Albanie prononcée par la Haute Représentante de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité, Catherine Ashton, et le Commissaire européen à l’élargissement et à la politique européenne de voisinage, Štefan Füle, le 25 mai 2011. Discours public sur les communautés musulmane et rom d’Europe. Incident impliquant des tirs à proximité de la frontière administrative avec l’Ossétie du Sud.

Décision No 984 du Conseil permanent

Publishing date: 23 décembre 2010
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur la prorogation du mandat du Centre de l’OSCE à Bichkek

Décision No 983 du Conseil permanent

Publishing date: 23 décembre 2010
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan

Décision No 982 du Conseil permanent

Publishing date: 23 décembre 2010
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Bakou

Décision No 981 du Conseil permanent

Publishing date: 23 décembre 2010
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur l’approbation du Budget unifié de 2011 (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative; Biélorussie, déclaration interprétative; Fédération de Russie, déclaration interprétative)

Décision No 980 du Conseil permanent

Publishing date: 23 décembre 2010
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur les barèmes des contributions pour 2011 (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative; Fédération de Russie, déclaration interprétative)