Bibliothèque de documents
Journal de la 850ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 10 février 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Représentant spécial de l’Union européenne pour le Caucase du Sud, S. E. M. Peter Semneby. Rapport du Comité d’audit. Élections présidentielles prévues au Kazakhstan le 3 avril 2011. Élections législatives prévues à Chypre le 22 mai 2011. Législation relative à la liberté d’information en Ukraine.
Journal de la 849ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 3 février 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Mission de l’OSCE au Kosovo. Développements récents concernant la Biélorussie. Élections présidentielles au Kazakhstan. Manifestations du mouvement Stratégie 31 en Fédération de Russie. Situation en Égypte. Liberté des médias dans les États membres de l’Union européenne. Discours annuel sur l’état de la nation prononcé par le Président du Kazakhstan le 28 janvier 2011. Étude des dispositions légales et des pratiques liées à la liberté d’expression, à la libre circulation de l’information et au pluralisme des médias sur l’Internet dans les États participants de l’OSCE.
Intervention de la Suisse au sujet de la peine de mort au Bélarus
Publishing date: 3 mars 2011
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 848ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 27 janvier 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposés des Présidents du Comité de sécurité, du Comité économique et environnemental et du Comité sur la dimension humaine. Situation en Albanie. Liberté des médias en Arménie. Manifestations pour le respect de l’Article 31 en Fédération de Russie. Développements récents dans la région de Tskhinvali. Résolution de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe en relation avec le rapport de Dick Marty. Cessation des activités du Bureau de l’OSCE à Minsk. Célébration de la Journée internationale du souvenir de l’Holocauste.
Journal de la 847ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 20 janvier 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Référendum éventuel sur le mandat du Président du Kazakhstan. Situation en Biélorussie. Affaire M. Khodorkovskii et P. Lebedev en Fédération de Russie. Liberté des médias en Hongrie. Situation en Tunisie. Liberté des médias dans certains États membres de l’Union européenne et aux États-Unis d’Amérique. Point sur l’Initiative pour la sécurité publique au Kirghizistan.
Journal de la séance spéciale du Conseil permanent (846ème séance plénière)
Publishing date: 13 janvier 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Elections, Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration du Président en exercice de l’OSCE, Son Excellence Audronius Ažubalis, Ministre des affaires étrangères de la Lituanie. Développements concernant l’OSCE et situation en Biélorussie. Mandat du Président du Kazakhstan. Attaques terroristes à Alexandrie (Égypte), le 31 décembre 2010.
Décision No 949 du Conseil permanent
Publishing date: 22 juillet 2010
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur le réexamen en milieu d’année du Budget unifié de 2010
Décision No 948 du Conseil permanent
Publishing date: 22 juillet 2010
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur le budget additionnel pour le Centre de l’OSCE à Bichkek
Décision No 947 du Conseil permanent
Publishing date: 22 juillet 2010
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Policing, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur le Groupe consultatif de police de l’OSCE au Kirghizistan
Journal de la 845ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 23 décembre 2010
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Democratization, Human rights, Elections, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision No 980 sur les barèmes des contributions pour 2011 (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative; Fédération de Russie, déclaration interprétative). Décision No 981 sur l’approbation du Budget unifié de 2011 (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative; Biélorussie, déclaration interprétative; Fédération de Russie, déclaration interprétative). Décision No 982 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Bakou. Décision No 983 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Décision No 984 sur la prorogation du mandat du Centre de l’OSCE à Bichkek. Élections présidentielles tenues en Biélorussie le 19 décembre 2010. Mise en place d’un nouveau gouvernement de coalition au Kirghizistan. Affaires E. Vardanean et I. Cazak. Questions concernant les droits de l’homme dans la République autonome du Nakhchivan (Azerbaïdjan).