Bibliothèque de documents
Journal de la 859ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 14 avril 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Media freedom and development, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Secrétaire général du Conseil de coopération régionale, l’Ambassadeur Hido Biščević. Mission de l’OSCE en Moldavie. Décision No 996 sur l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2011. Liberté des médias en Biélorussie. Sécurité des journalistes en Turquie. Cinquantième anniversaire du vol de Youri Gagarine dans l’espace, le 12 avril 1961. Violations des droits de l’homme au Canada.
Journal de la séance spéciale du Conseil permanent (858ème séance plénière)
Publishing date: 13 avril 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution de la Présidente de la République de Lituanie, S. E. Mme Dalia Grybauskaitė.
Journal de la 857ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 7 avril 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Elections, Roma and Sinti, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport de la Représentante spéciale et Coordinatrice pour la lutte contre la traite des êtres humains. Libertés fondamentales en Azerbaïdjan. Journée internationale des Roms, le 8 avril 2011. Élections présidentielles tenues au Kazakhstan le 3 avril 2011. Condamnation de l’autodafé récent d’un exemplaire du Coran aux États-Unis d’Amérique (Kazakhstan, également au nom de l’Azerbaïdjan, du Tadjikistan et de la Turquie, Annexe 1; États-Unis d’Amérique, Annexe 2). Manifestations en faveur de l’Article 31 en Fédération de Russie. Mission d’enquête en Biélorussie au titre du Mécanisme de Moscou (Biélorussie, Annexe 3; Fédération de Russie, Annexe 4; République tchèque, également au nom de l’Allemagne, du Canada, du Danemark, des États-Unis d’Amérique, de la Finlande, de l’Islande, de la Norvège, des Pays-Bas, de la Pologne, du Royaume-Uni, de la Roumanie, de la Slovaquie et de la Suède, Annexe 5; Hongrie-Union européenne, Annexe 6; Suisse, également au nom du Liechtenstein, Annexe 7; Kazakhstan, Annexe 8; Ouzbékistan, Annexe 9).
Journal de la 856ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 31 mars 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Human rights, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre des affaires étrangères du Tadjikistan, S. E. M. Hamrokhon Zarifi. Rapport sur les activités du Bureau de l’OSCE à Minsk de juillet à décembre 2010, présenté par le Directeur du Centre de prévention des conflits. Décision No 991 sur une conférence de l’OSCE sur une approche globale de la cybersécurité: exploration du rôle futur de l’OSCE. Décision No 992 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence de l’OSCE sur une approche globale de la cybersécurité: exploration du rôle futur de l’OSCE. Décision No 993 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence OSCE-Mongolie de 2011 sur le renforcement de la coopération de l’OSCE avec les partenaires asiatiques pour faire face aux défis communs grâce à une approche globale de la sécurité. Décision No 994 sur l’ordre du jour, le calendrier et les autres modalités d’organisation du Séminaire de 2011 sur la dimension humaine. Décision No 995 sur les dates, l’ordre du jour, le mandat et les modalités de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension économique et environnementale. Sécurité des journalistes en Ukraine. Élections générales devant se tenir au Canada le 2 mai 2011. Élections présidentielles devant se tenir au Kazakhstan le 3 avril 2011. Référendum sur un nouveau mode de scrutin législatif au Royaume-Uni devant se tenir le 5 mai 2011.
Reference Guide on the Questionnaire on the OSCE Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 2 novembre 2010
Content type: Pièce jointe
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 855ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 24 mars 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Policing, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposé du Responsable de l’Initiative pour la sécurité publique au Kirghizistan. Décision No 990 (PC.DEC/990) sur l’approbation du report d’un engagement non liquidé. Situation en Biélorussie. Situation de l’organisation non gouvernementale Human Rights Watch en Ouzbékistan. Racisme et xénophobie aux États-Unis d’Amérique. Événements commémoratifs à Riga, le 16 mars 2011. Processus de sélection pour le poste de Secrétaire général (Arménie, Annexe).
Journal de la 854ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 17 mars 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Représentant de l’OSCE pour la liberté des medias. Rapport du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme. Décision No 989 sur les dates de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2011. Événements récents en Albanie. Liberté de réunion, d’association et d’expression en Azerbaïdjan. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Situation en Biélorussie. Cas de M. B. Manning aux États-Unis d’Amérique. Déclaration du Conseil européen extraordinaire du 11 mars 2011 sur les développements en Libye et dans le voisinage méridional. Journée internationale de la Francophonie le 20 mars 2011.
Journal de la 853ème Séance plénière du Conseil
Publishing date: 10 mars 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Secrétaire Général concernant le rôle complémentaire de l’OSCE dans le domaine de la sécurité énergétique. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Décision No. 986 sur les dates de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Décision No. 987 sur les thèmes pour la deuxième partie de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Décision No. 988 sur le thème et les dates du Séminaire de Varsovie sur la dimension humaine. Journée internationale de la femme. 15ème cycle des Discussions de Genève sur la sécurité et la stabilité dans le Caucase du Sud, qui a eu lieu à Genève (Suisse), le 4 mars 2011. Situation en Biélorussie et observation par le BIDDH des procès post-électoraux. Liberté des médias et d’expression en Turquie. Liberté de religion aux États-Unis d’Amérique. Événements récents au Moyen-Orient et en Afrique du Nord. Guantánamo et politique relative aux détenus. Inauguration du Centre de commémoration de l’Holocauste dans l’ex-République yougoslave de Macédoine.
Journal de la 852ème Séance plénière du Conseil
Publishing date: 3 mars 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre Arménian des Affaires Étrangères, S. E. M. Edward Nalbandyan. Mission de l’OSCE en Serbie. Situation en Biélorussie. Peine de mort en Biélorussie. Liberté de religion dans l’espace de l’OSCE. Récentes mises en détention en Moldavie. Élections législatives devant se tenir en Andorre le 3 avril 2011. Suite donnée au rapport final de la mission OSCE/BIDDH d’observation des élections législatives du 9 juin 2010 aux Pays-Bas.
Journal de la 851ère séance plénière du Conseil
Publishing date: 17 février 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution de Mme Hannah Rosenthal, Envoyée spéciale des États-Unis chargée d’observer et de combattre l’antisémitisme, et de Mme Farah Pandith, Représentante spéciale des États-Unis auprès des communautés musulmannes. Décision No 985 sur la révision de fin d’année du Budget unifié de l’OSCE de 2010. Liberté des médias en Azerbaïdjan, en Biélorussie, au Kazakhstan et au Tadjikistan. Affaires I. Cazac et E. Vardanyan. Situation en Biélorussie. Liberté des médias au Tadjikistan.