Bibliothèque de documents
Journal de la 875ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 22 juillet 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Gestion des frontières, Environmental activities, Human rights, Conflict prevention and resolution, Countering terrorism, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Mission de l’OSCE à Skopje (Grèce, Annexe 1). Allocution des Coprésidents des Discussions de Genève. Décision No 1003 sur l’Atelier de la Présidence de 2011 sur la promotion de la sécurité grâce à une approche globale du développement dans les zones frontières – un programme de renforcement des capacités d’après l’expérience thaïlandaise. Décision No 1004 sur le thème, l’ordre du jour et les modalités du vingtième Forum économique et environnemental. Décision No 1005 sur l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2011 (Israël, partenaire pour la coopération, Annexe 2). Récent attentat terroriste en Turquie. Liberté des médias au Tadjikistan. Arrestation de Goran Hadžić (Croatie, Annexe 3; Serbie, Annexe 4). Événements entourant l’affaire « News of the World » au Royaume-Uni (Royaume-Uni, Annexe 5). Dépénalisation de la diffamation au Kirghizistan. Réponse à une déclaration prononcée par la Fédération de Russie (PC.DEL/721/11) à la 872ème séance plénière (spéciale) du Conseil permanent, le 4 juillet 2011 (Albanie).
Switzerland, Federal Elections, 23 October 2011: Final Report (fr)
Publishing date: 30 janvier 2012
Content type: Rapport
Where we are: OSCE Office for Democratic Institutions and Human Rights
Ce que nous faisons Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 874ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 14 juillet 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Education
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Secrétaire général de l’Organisation de coopération économique de la mer Noire, l'Ambassadeur Leonidas Chrysanthopoulos. Bureau de l’OSCE à Erevan. Réponse à une déclaration prononcée par la Fédération de Russie (PC.DEL/576/11) à la 868ème séance du Conseil permanent, le 16 juin 2011 (Moldavie).
Journal de la 873ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 7 juillet 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Media freedom and development, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport financier et états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2010 et rapport du Vérificateur extérieur. Rapport annuel du comité d’audit. Situation en Biélorussie. Journée internationale des Nations Unies pour le soutien aux victimes de la torture, le 26 juin 2011. Décision No 1002 sur le rapport financier et les états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2010 et le Rapport du Vérificateur extérieur. Adoption par l’Espagne d’une stratégie de sécurité, le 24 juin 2011 (Espagne, Annexe).
Journal de la séance spéciale du Conseil permanent (872ème séance plénière)
Publishing date: 4 juillet 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre serbe des affaires étrangères et Président du Processus de coopération d’Europe du Sud-Est, de l’Initiative centre-européenne et de l’Initiative adriatique-ionienne, S. E. M. Vuk Jeremić. Allocutions de bienvenue au Secrétaire général de l’OSCE nouvellement nommé, l’Ambassadeur L. Zannier.
Decision No. 8/03 on Man-Portable Air Defence Systems (fr)
Publishing date: 2 décembre 2003
Content type: Décision / Déclaration
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Countering terrorism, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Decision taken at the Maastricht Ministerial Council Meeting, 2 December 2003
Journal de la séance spéciale du Conseil permanent (871ère séance plénière)
Publishing date: 25 juin 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur la recommandation concernant la nomination du Secrétaire général de l’OSCE.
Journal de la 870ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 23 juin 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Elections, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport annuel 2010 du Secrétaire général sur la mise en oeuvre des politiques de recrutement de l’OSCE. Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des medias. Décision sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Situation en Biélorussie. Fermeture du Bureau de Human Rights Watch à Tachkent. Peine de mort et accès consulaire aux États-Unis d’Amérique. Liberté des médias au Tadjikistan. Projet de loi sur la responsabilité parentale au Tadjikistan. Décès de Mme Elena Bonner, membre fondatrice du Groupe Helsinki de Moscou, le 19 juin 2011. Examen des engagements souscrits dans le domaine de la dimension humaine dans les enceintes de l’OSCE. Processus de sélection du Secrétaire général de l’OSCE (l’Assemblée parlementaire, Annexe 1). Élections présidentielles et locales devant se tenir en Bulgarie le 23 octobre 2011 (Bulgarie, Annexe 2).
Journal de la séance spéciale du Conseil permanent (869ème séance plénière)
Publishing date: 22 juin 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution Tánaiste (Vice-Premier Ministre) et Ministre irlandais des affaires étrangères et du commerce, S. E. M. Eamon Gilmore. Commémoration du soixante-dixième anniversaire de l’invasion de l’Union soviétique par les nazis.
Journal de la 868ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 16 juin 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, National minority issues
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Haut Commissaire pour les minorités nationales. Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Situation des droits de l’homme aux États-Unis d’Amérique. Rapport du Rapporteur de l’OSCE au titre du Mécanisme de Moscou (République tchèque, également ai nom de l’Allemagne, des États-Unis d’Amérique, du Canada, du Danemark, de la Finlande, du Royaume-Uni, de l’Islande, de la Norvège, des Pays-Bas, de la Pologne, de la Roumanie, de la Slovaquie et de la Suède, Annexe 1; Fédération de Russie, Annexe 2; Hongrie-Union européenne, Annexe 3; États-Unis d’Amérique, Annexe 4; Suisse, également au nom du Liechtenstein, Annexe 5; Canada, Annexe 6; Biélorussie, Annexe 7).