Bibliothèque de documents

Journal de la 970ème séance plénière du Conseil

Élection présidentielle tenue en Azerbaïdjan le 9 octobre 2013 (Azerbaïdjan, annexe). Rapport final du BIDDH de l’OSCE sur la mission d’observation de l’élection présidentielle du 26 juin 2013 en Mongolie. Liberté des médias en Lituanie. Rapport sur les activités du Président en exercice.

Décision « Document de Vienne Plus » sur l’actualisation du titre de l’Instrument des Nations Unies pour la publication internationale normalisée des dépenses militaires (Pays-Bas, également au nom de l’Allemagne, de l’Autriche, de la Belgique, de la Bulgarie, de Chypre, de la Croatie, du Danemark, de l’Espagne, de l’Estonie, de l’ex-République yougoslave de Macédoine, de la Finlande, de la France, du Royaume-Uni, de la Grèce, de la Hongrie, de l’Irlande, de l’Islande, de l’Italie, de la Lettonie, du Liechtenstein, de la Lituanie, du Luxembourg, de Malte, du Monténégro, de la Norvège, de la Pologne, du Portugal, de la Roumanie, de Saint-Marin, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la Suède, de la Suisse et de la République tchèque, déclaration interprétative; Fédération de Russie (annexe 3).

Décision « Document de Vienne Plus » sur les changements dans le contexte de l’adhésion de la Mongolie à l’OSCE

Exposé sur la nouvelle stratégie de défense de la France: Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale, par le général G. Maire, sous-chef d’état-major relations internationales, état-major national français de la défense. Destruction de stocks de munitions conventionnelles en Belgique (Belgique, annexe 1). L’avenir de la maîtrise des armements conventionnels en Europe (Fédération de Russie, annexe 2).

Allocution de la Ministre Géorgienne des affaires étrangères, s. e. Mme Maia Panjikidze. PPrésentation, par le Secrétaire général de l’OSCE, du projet de Budget unifié pour 2014. Représentant de l’OSCE auprès de la Commission mixte russo-lettonne sur les militaires à la retraite. Décision no 1093 sur la modification du Statut du personnel de l’OSCE. Rapport final du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH) sur sa mission d’observation des élections présidentielles tenues en Mongolie le 26 juin 2013 (ODIHR.GAL/60/13). Annulation de la Marche des fiertés à Belgrade. Journée européenne et mondiale contre la peine de mort observée le 10 octobre 2013. Rapport sur les activités du Président en exercice. Réunion des ministres de la défense de l’Europe du Sud-Est organisée dans le cadre de la Conférence ministérielle régionale d’ensemble tenue en Slovénie du 1er au 3 octobre 2013: Slovénie (annexe).

Exposés sur la démilitarisation des stocks de munitions et d’armements en Albanie: une contribution à la sécurité de l’Albanie et de la région, par M. E. Spahiu, Vice-Ministre albanais de la défense, et le major S. Sina; et sur les moyens de faire avancer le travail du FCS et de renforcer la coopération: armes légères et de petit calibre et stocks de munitions conventionnelles, par le lieutenant-colonel S. Macrory-Tinning, Président du Groupe informel des Amis sur les armes légères et de petit calibre, et le lieutenant-colonel L. Szatmári, Coordonnateur du FCS pour les projets relatifs aux armes légères et de petit calibre et aux stocks de munitions conventionnelles. Service militaire obligatoire sans distinction de sexe en Norvège.

Décision sur l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2013 (Irlande-Union européenne, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2)

Exposés sur les femmes, la paix et la sécurité, ainsi que sur la prévention de la violence sexuelle dans les conflits, par M. A. Long, Conseiller principal pour les questions politiques, et Mme J. Upton, Responsable politique et programme, Initiative de prévention de la violence sexuelle dans les conflits, Ministère des affaires étrangères et du Commonwealth du Gouvernement du Royaume-Uni; et sur les moyens de faire avancer le travail du FCS et de renforcer la coopération: assistance à la mise en oeuvre de la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies, par Mme B. Koçyiğit, Coordonnatrice du FCS pour les questions relatives à la résolution 1325 (États-Unis d’Amérique, annexe 1). Contribution financière à des projets liés au Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité: Allemagne (annexe 2). Stratégie de sécurité nationale pour 2013 approuvée par le Gouvernement espagnol le 31 mai 2013 (Espagne, annexe 3).

Décision sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine