Bibliothèque de documents

20ème Réunion du Conseil ministerial, Kiev, 5- 6 décembre 2013

Au nom du Forum pour la coopération en matière de sécurité, le Président a souhaité la bienvenue à l’Ambassadeur Daniel Baer, nouveau Représentant permanent des États-Unis d’Amérique auprès de l’OSCE, à l’Ambassadeur Christian Strohal, nouveau Représentant permanent de l’Autriche auprès de l’OSCE, et à l’Ambassadrice Katja Pehrman, nouvelle Représentante permanente de la Finlande auprès de l’OSCE. Exposés sur le Traité sur le commerce des armes: Exposé sur le Traité sur le commerce des armes et les engagements connexes éventuels pour les États participants de l’OSCE, par M. R. Isbister, Chef d’équipe, Contrôle des armes légères et des transferts, Saferworld; Exposé sur le Traité sur le commerce des armes et l’OSCE: quelles implications et quelles possibilités d’action pour promouvoir le nouveau traité?, par M. L. Simonet, expert indépendant, ancien conseiller politico-militaire de la Représentation permanente de la France auprès de l’OSCE (Suisse, annexe 1). Exercice militaire conjoint de la Fédération de Russie et de la Biélorussie intitulé « Ouest 2013 », devant se tenir du 20 au 26 septembre 2013 (Biélorussie, annexe 2). Exposé sur la 61e réunion du Groupe des communications devant se tenir le 25 septembre 2013 (Représentant du Centre de prévention des conflits, annexe 3).

Journal de la 980ème séance spéciale du Conseil permanent

Déclaration liminaire de la Présidence Luxembourgeoise du FCS prononcée par S. E. M. Jean Asselborn, Vice-Premier Ministre et Ministre des affaires étrangères du Grand-Duché de Luxembourg (annexe).

Allocution du Secrétaire général du Conseil de coopération des États turcophones, S. E. M. Halil Akinci. Allocution du Secrétaire général de l’Assemblée parlementaire des États turcophones, M. Jandos Asanov. Rapport de la Représentante spéciale et Coordinatrice de l’OSCE pour la lutte contre la traite des êtres humains. Décision no 1109 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE au Tadjikistan. Décision no 1110 sur la révision du Budget unifié de 2013. Décision no 1111 sur les dates et le lieu de la Conférence OSCE-Japon 2014. Développements législatifs au Kirghizistan. Développements récents en Hongrie. Développements récents en Roumanie. Élections législatives tenues au Turkménistan le15 décembre 2013. Événements récents en Ukraine. Droits de l’homme et libertés fondamentales en Biélorussie. Affaire A. Mammadli en Azerbaïdjan. Rapport sur les activités du Président en exercice. Rapport et recommandations du Groupe d’étude constitué par le Président sur le renseignement et les technologies de l’information.

Rapport du Haut Commissaire de l’OSCE pour les minorités nationales. Rapport de la Représentante spéciale du Président en exercice pour la parité des sexes (Royaume-Uni, annexe 1). Journée des droits de l’homme célébrée le 10 décembre 2013 (États-Unis d’Amérique, annexe 2). Élections municipales tenues au Kosovo les 3 novembre et 1er décembre 2013. Événements récents en Ukraine. Rapport sur les activités du Président en exercice. Projet d’ordre du jour annoté de la première réunion préparatoire du Forum économique et environnemental 2014, prévue à Vienne le 28 janvier 2014 (Suisse, annexe 3). Arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme sur les droits des LGBT prononcé le 12 décembre 2013.

Journal de la 1040ème séance plénière du Conseil