Bibliothèque de documents
Déclaration ministérielle
Publishing date: 9 décembre 2013
20ème Réunion du Conseil ministerial, Kiev, 5- 6 décembre 2013
Déclaration ministérielle relative aux travaux de la Conférence permanente sur les questions politiques dans le cadre du processus de négociation en vue du règlement du conflit transnistrien au format « 5 + 2 »
Publishing date: 9 décembre 2013
20ème Réunion du Conseil ministerial, Kiev, 5- 6 décembre 2013
Statement by H.E. Mr. Mohamed Benhocine, Ambassador, Permanent Representative
Publishing date: 9 décembre 2013
Décision No 3/13 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 8 mai 2013
Décision sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation du deuxième débat annuel sur la mise en oeuvre du Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité
Journal de la 976ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 6 décembre 2013
Décision no 1107 intitulée « Additif au Plan d’action de l’OSCE visant à lutter contre la traite des êtres humains: une décennie plus tard » (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; Saint-Siège, déclaration interprétative 2; Azerbaïdjan, déclaration interprétative 3; Arménie, déclaration interprétative 4). Décision no 1108 sur la transmission de projets de documents au Conseil ministerial.
Statement by H.E. Mr. Thierry Repentin, Minister Delegate for European Affairs
Publishing date: 6 décembre 2013
Events: 20th OSCE Ministerial Council
Statement by H.E. Mr. Hubert Wurth, Ambassador, Permanent Representative
Publishing date: 6 décembre 2013
Journal de la 975ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 3 décembre 2013
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1106 sur la série initiale de mesures de confiance de l’OSCE visant à réduire les risques de conflit découlant de l’utilisation des technologies d’information et de communication (Fédération de Russie, déclaration interprétative).
Journal de la 50ème séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent
Publishing date: 13 décembre 2011
Rapport du Président sur la dixième réunion de la Commission établie en vertu du Document de clôture des négociations au titre de l’Article V de l’Annexe-1-B de l’Accord-cadre général pour la paix en Bosnie-Herzégovine (Royaume-Uni, annexe). Renforcement des partenariats pour le maintien de la paix: domaines de coopération entre l’Organisation des Nations Unies et l’OSCE, par M. Edmond Mulet, Secrétaire général adjoint aux opérations de maintien de la paix, Organisation des Nations Unies, département des opérations de maintien de la paix.
Déclaration de l’UE en réponse à la Représentante spéciale et coordinatrice de l’OSCE pour la lutte contre la traite des êtres humains
Publishing date: 19 décembre 2013