Bibliothèque de documents

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, exprimé ses condoléances à la Lettonie à la suite de l’effondrement d’un bâtiment qui s’est produit à Riga le 21 novembre 2013. Rapport de la Représentante pour la liberté des médias. Présentation par le Secrétaire général du Rapport annuel d’évaluation sur la mise en oeuvre du plan d’action de l’OSCE 2004 pour la promotion de l’égalité entre les sexes. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1105 sur le calendrier et les modalités d’organisation de la vingtième Réunion du Conseil ministériel de l’OSCE (Turquie, également au nom de l’Azerbaïdjan, du Kazakhstan et du Kirghizstan, déclaration interprétative). Réforme de la dimension humaine et questions budgétaires connexes. Rapport sur les activités du Président en exercice. Douzième réunion de la Commission du Document de clôture des négociations au titre de l’Article V de l’Annexe 1-B de l’Accord-cadre général pour la paix en Bosnie-Herzégovine, tenue le 26 novembre 2013 (Hongrie, annexe).

Mission de l’OSCE en Moldavie. Rapport sur les progrès accomplis dans le cadre du Processus Helsinki+40. Décision no 1100 sur la transmission d’un projet d’ordre du jour au Conseil ministériel. Décision no 1101 sur la prorogation du mandat du Centre de l’OSCE à Astana. Décision no 1102 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Décision no 1103 sur la prorogation du mandat du centre de l’OSCE à Bichkek. Décision no 1104 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Premier anniversaire de l’adhésion de la Mongolie à l’OSCE en tant que cinquante-septième État participant. Activités lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres (LGBT) prévues en Biélorussie du 6 au 10 décembre 2013. Rapport sur les activités du Président en exercice.

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, exprimé ses condoléances à la Fédération de Russie à la suite de l’accident d’avion qui s’est produit à Kazan (Fédération de Russie) le 17 novembre 2013. Préparatifs de la Réunion du Conseil ministériel de Kiev.

Allocution des Coprésidents du Groupe de Minsk. Rapport du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour le conflit dont est saisie la Conférence de Minsk de l’OSCE. Allocution des Coprésidents des Discussions internationales de Genève. Décision no 1095 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Décision no 1096 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Décision no 1097 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje. Décision no 1098 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Décision no 1099 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Élections présidentielles tenues au Tadjikistan le 6 novembre 2013. Rapport sur les activités du Président en exercice.

Décision sur le Coordonnateur des projets de l’OSCE à Bakou

Décision sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Erevan

Décision sur l’ordre du jour de la Réunion de 2013 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative)

Décision sur le rapport financier et les états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2012 et sur le rapport du Vérificateur extérieur

Décision sur le thème, l’ordre du jour et les modalités du vingt-deuxième Forum économique et environnemental

Journal de la 974ème séance plénière du Conseil