Bibliothèque de documents
Déclaration en réponse aux attaques terroristes à Paris
Publishing date: 17 novembre 2015
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1073ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 29 octobre 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre bulgare des affaires étrangères, S. E. M. Daniel Mitov. Allocution du Secrétaire général du Conseil de coopération régionale, M. Goran Svilanović. Rapport du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH) relatif à la réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Élections locales tenues en Ukraine le 25 octobre 2015. Situation au Monténégro. Violation de son mandat par le Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme de l’OSCE. Déclaration des coprésidents du Groupe de Minsk sur la situation au Haut-Karabakh. Rapport sur les activités du Président en Exercice.
Déclaration de l’UE en réponse au chef du Centre de l’OSCE à Bichkek, S.E. l’Ambassadeur Serguei Kapinos, et au directeur de l’Académie de Bichkek, Maxime Ryabkov
Publishing date: 12 novembre 2015
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration de l’UE en réponse aux co-présidents du Groupe de Minsk, au Représentant personnel de la Présidence en exercice pour le conflit dont relève la Conférence de Minsk, ainsi qu’au chef du Groupe de Planification de Haut Niveau
Publishing date: 12 novembre 2015
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Canada, Élections Parlementaires, 19 octobre 2015: Rapport final
Publishing date: 5 février 2016
Content type: Rapport
Where we are: OSCE Office for Democratic Institutions and Human Rights
Ce que nous faisons Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1072ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 22 octobre 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration des Coprésidents des Discussions internationales de Genève. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1179 sur les dates et le lieu de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2016. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Situation dans l’ex-République yougoslave de Macédoine. Situation au Monténégro. Récents incidents impliquant des journalistes russes en Estonie. Observation par le Bureau des droits de l’homme et des institutions démocratiques de l’OSCE des élections parlementaires tenues le 19 octobre 2015 au Canada. Violation de son mandat par le Bureau des droits de l’homme et des institutions démocratiques de l’OSCE. Rapport sur les activités du Président en Exercice.
Décision No 1179 du Conseil permanent
Publishing date: 22 octobre 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur les dates et le lieu de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2016.
Intervention de M. Alexandre Vulic, représentant permanent adjoint de la France auprès de l’OSCE, en réponse aux représentants personnels de la présidence pour la lutte contre l’intolérance
Publishing date: 5 novembre 2015
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration de l’UE en réponse aux trois représentants personnels de la Présidence en exercice pour la tolérance et la non-discrimination
Publishing date: 5 novembre 2015
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 57ème séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent
Publishing date: 21 mai 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation, Permanent Council
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Président (FCS), également au nom du Président (CP) et des participants à la séance commune du FCS et du CP, a exprimé ses condoléances à la Bosnie-Herzégovine, à la Serbie et à la Croatie à la suite des inondations qui se sont produites récemment dans ces pays. La Serbie, la Bosnie-Herzégovine et la Croatie ont remercié les délégations pour leurs expressions de condoléances. Efforts déployés dans le domaine du désarmement: allocution de S. E. Mme Angela Kane, Haute Représentante des Nations Unies pour les affaires de désarmement (Suisse, annexe 1; Russie, annexe 2). Situation en Ukraine.