Bibliothèque de documents
Intervention de Mme Roger-Lacan, ambassadrice, représentante permanente de la France auprès de l’OSCE
Publishing date: 15 octobre 2015
Déclaration de l’UE en réponse au rapport du Chef de la mission de l’OSCE en Moldavie, S.E. Ambassadeur Michael Scanlan
Publishing date: 15 octobre 2015
Journal de la 1069ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 28 septembre 2015
Avant d'aborder l’ordre du jour, les États-Unis d’Amérique, le Luxembourg-Union européenne, la Fédération de Russie, l’Ukraine, l’Azerbaïdjan, le Kazakhstan, le Monténégro, le Président, le Canada, la Suisse et la Mongolie ont transmis leurs condoléances aux familles des victimes des attentats terroristes qui ont été perpétrés en Turquie. La Turquie a remercié les délégations pour leurs expressions de condoléances. Allocution du Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et au sein du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadeur Martin Sajdik. Libération du policier estonien E. Kohver.
Déclaration de l’UE sur le Haut-Karabagh
Publishing date: 8 octobre 2015
Déclaration de l’Union européenne relative aux barèmes des contributions de l’OSCE
Publishing date: 8 octobre 2015
Déclaration de l’Union européenne en réponse à la présentation par le Secrétaire général du projet de budget unifié 2016
Publishing date: 8 octobre 2015
Journal de la 55ème séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent
Publishing date: 17 avril 2014
Observations liminaires du Président du CP et du Président du FCS. Activation du Paragraphe 16.3 du Document de Vienne 2011 sur les Mesures de Confiance et de Sécurité, Chapitre III « Mécanisme de Consultation et de Coopération concernant des activités militaires inhabituelles », Paragraphe 16.3 « Réunion de tous les États Participants concernant des activités militaires inhabituelles ».
Décision No 1174 du Conseil permanent
Publishing date: 2 juillet 2015
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur les dates et l’ordre du jour de la Réunion de 2015 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension économique et environnementale.
Journal de la 1068ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 17 septembre 2015
Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE à Skopje. Rapport du Chef de la Présence de l’OSCE en Albanie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1178 sur la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Luxembourg-Union européenne, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4). Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Violation de son mandat par le Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme de l’OSCE. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Journal de la 793ème séance plénière du Forum
Publishing date: 1 juillet 2015
Avant d’aborder l’ordre du jour, la Présidente et le Luxembourg-Union européenne ont exprimé leurs condoléances à la Tunisie (partenaire pour la coopération) et à la France pour les récentes attaques terroristes dans ces pays. Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 3/15 relative à la tenue d’un séminaire de haut niveau sur les doctrines militaires. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe).