Bibliothèque de documents
Journal of the First Plenary Session
Publishing date: 5 décembre 2014
Content type: Déclaration / discours
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Statement by H.E. Didier Reynders, Deputy Prime Minister and Minister for Foreign Affairs and European Affairs
Publishing date: 5 décembre 2014
Content type: Déclaration / discours
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Statement by H.E. Maxime Lefebvre, Ambassador, Permanent Representative
Publishing date: 5 décembre 2014
Events: 21st OSCE Ministerial Council
Content type: Déclaration / discours
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Statement by H.E. Gilbert Saboya Sunye, Minister of Foreign Affairs
Publishing date: 4 décembre 2014
Content type: Déclaration / discours
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 785ème séance plénière du Forum
Publishing date: 22 avril 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président, la Lettonie-Union européenne et la Serbie ont exprimé leurs condoléances aux familles des victimes des dernières catastrophes maritimes en Méditerranée. Déclaration liminaire de la Présidence monténégrine du FCS prononcée par S. E. M. Igor Lukšić, Vice-Premier Ministre et Ministre des affaires étrangères et de l’intégration européenne du Monténégro (annexe 1). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 2).
Journal de la 1061ère séance plénière du Conseil
Publishing date: 2 juillet 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Gestion des frontières, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Countering terrorism, Roma and Sinti, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre allemand des affaires étrangères, S. E. M. Frank-Walter Steinmeier. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1174 sur les dates et l’ordre du jour de la Réunion de 2015 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension économique et environnementale. Rapport financier et états financiers pour l’exercice clos le 31 Décembre 2014 et rapport du Vérificateur extérieur. Rapport annuel du Comité d’audit. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Refus d’entrée en Finlande pour la délégation de l’Assemblée fédérale de la Fédération de Russie auprès de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE. Amour, justice et égalité aux États-Unis d’Amérique. Journée internationale des Nations Unies pour le soutien aux victimes de la torture, observée le 26 juin 2015. Droit de réunion pacifique en Arménie. Pluralisme politique au Tadjikistan. Préoccupation à propos de déclarations anti-Roms en Slovaquie et de manifestations anti-Roms en Bulgarie. Journée mondiale des réfugiés, observée le 20 juin 2015. Rapport sur les activités du Président en exercice. Efforts de réforme visant à renforcer la démocratie, l’état de droit et la bonne gouvernance en Ukraine. Efforts de réforme visant à renforcer la démocratie, l’état de droit et la bonne gouvernance en Ukraine. Publication, par le Département d’État des États-Unis d’Amérique, des rapports par pays de 2014 sur les pratiques en matière de droits de l’homme. Élections présidentielles devant se tenir en Biélorussie le 11 octobre 2015.
Journal de la 1060ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 18 juin 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Gestion des frontières, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président, la Lettonie-Union européenne, la Fédération de Russie, les États-Unis d’Amérique, l’Ukraine, l’Azerbaïdjan, la Turquie, l’Arménie et le Saint-Siège ont transmis leurs condoléances à la Géorgie à la suite des inondations qui se sont produites récemment à Tbilissi. La Géorgie a remercié les délégations de leurs expressions de condoléances. Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1171 sur l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2015 (Lettonie-Union européenne, déclaration interprétative 1; Moldavie, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3; Ukraine, déclaration interprétative 4; Géorgie, déclaration interprétative 5; Fédération de Russie, annexe 1). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1172 sur la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 1; Ukraine, déclaration interprétative 2; Lettonie-Union européenne, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1173 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 1; Canada, déclaration interprétative 2; Turquie, déclaration interprétative 3; Lettonie-Union européenne, déclaration interprétative 4; Fédération de Russie, déclaration interprétative 5; Ukraine, déclaration interprétative 6). Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Enlèvement du policier estonien E. Kohver. Situation dans les territoires occupés de la République d’Azerbaïdjan (Azerbaïdjan, annexe 2). Cinquième Congrès des dirigeants des religions mondiales et traditionnelles, tenu à Astana les 10 et 11 juin 2015. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections au niveau municipal et des conseils de comté prévues en Norvège le 14 septembre 2015.
Décision No 1166 du Conseil permanent
Publishing date: 26 mars 2015
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur les dates de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2015.
Décision No 1165 du Conseil permanent
Publishing date: 26 mars 2015
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2015.
Décision No 1164 du Conseil permanent
Publishing date: 26 mars 2015
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe