Bibliothèque de documents

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1356 sur la transmission d’un projet de document au Conseil ministériel (Suède, annexe 1 ; Pologne, annexe 2 ; Azerbaïdjan, annexe 3).

Situation en Ukraine et dans son voisinage. Exercice militaire « Kaakko 19 » prévu en Finlande du 27 novembre au 4 décembre 2019.

Dialogue de sécurité: contribution des projets d’assistance pratique de l’OSCE dans le domaine des armes légères et de petit calibre ainsi que des stocks de munitions conventionnelles aux résultats communs prévus: – Exposé de M. A. McAslan, consultant auprès de l’OSCE; – Exposé de M. V. Chiveri, chef du Bureau du programme de l’OSCE à Douchanbé; – Exposé de M. R. Ernst, Coordonnateur adjoint des activités économiques et environnementales de l’OSCE; – Exposé de M. C. Prevelakis, Deuxième Conseiller à l’Ambassade de France à Belgrade et Coordonnateur du Pôle régional de lutte contre la criminalité organisée en Europe du Sud-Est (Présidente du Groupe informel d’amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles, Lettonie, annexe). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Dix-neuvième anniversaire de l’adoption de la résolution 1325 du Conseil de sécurité de l’ONU sur les femmes et la paix et la sécurité.

Allocutions du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre le racisme, la xénophobie et la discrimination, ainsi que contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres religions (allocation vidéo); du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des musulmans; et du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre l’antisémitisme. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1350 sur la transmission d’un projet de document au Conseil ministériel. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1351 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1352 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1353 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1354 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1355 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes, célébrée le 25 novembre 2019 (Espagne, annexe). Loi sur les « agents étrangers » en Fédération de Russie. Violations des droits en matière d’éducation et des droits linguistiques des minorités nationales en Lettonie. Élection présidentielle en Croatie prévue le 22 décembre.

Journal de la 1249ème séance plénière du Conseil

Dialogue de sécurité: Document de Vienne – mise en oeuvre/modernisation: – Exposé du colonel (EM) H. G. Lüber, Forces armées suisses; – Exposé du colonel (EM) J. Přerovský, conseiller militaire, Mission permanente de la République tchèque auprès de l’OSCE; – Exposé du lieutenant-colonel H. Zettermark, Forces armées suédoises (Allemagne, annexe 1; Espagne, annexe 2; États-Unis d’Amérique, annexe 3, annexe 4; Roumanie, annexe 5; Slovaquie, annexe 6; Fédération de Russie, annexe 7; France, annexe 8; Suisse, annexe 9). Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 5/19 sur les dates et le lieu de la trentième Réunion annuelle d’évaluation de l’application. Situation en Ukraine et dans son voisinage.

Rapport du Représentant de l’OSCE pour la liberté des médias. Rapport du Chef de la Présence de l’OSCE en Albanie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1349 sur le calendrier de la vingt-sixième Réunion du Conseil ministériel de l’OSCE (Finlande-Union européenne, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2; Canada, déclaration interprétative 3; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 4). Rapport du Représentant spécial et Coordinateur de l’OSCE pour la lutte contre la traite des êtres humains. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Quatre-vingt sixième anniversaire de l’Holodomor. Détention illégale de V. Gaprindashvili. Élections législatives tenues en Biélorussie le 17 novembre 2019. Vingt-quatrième anniversaire de l’Accord de paix de Dayton.

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1348 sur la transmission d’un projet d’ordre du jour au Conseil ministériel. Allocution du Président du Comité international de la Croix-Rouge, S.E. M. Peter Maurer. Allocution des Coprésidents des Discussions Internationales de Genève. Rapport du Représentant de l’OSCE auprès de la Commission mixte russo-lettonne sur les militaires à la retraite. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Violations persistantes des droits de l’homme en Fédération de Russie.

Dialogue de Sécurité sur les perspectives des donateurs concernant les projets d’assistance dans le domaine des armes légères et de petit calibre ainsi que des stocks de munitions conventionnelles dans l’espace de l’OSCE: – Exposé de M. R. Mossinkoff, Administrateur principal chargé de l’appui au Forum pour la coopération en matière de sécurité (FCS), Section d’appui au FCS, Centre de prévention des conflits, Secrétariat de l’OSCE; – Exposé de M. M. Bleinroth, Directeur de la Division Désarmement conventionnel, Mesures de confiance et de sécurité et Maîtrise préventive des armements, Ministère fédéral allemand des affaires étrangères; – Exposé de M. R. Robideau, Responsable de programme pour l’Asie du Sud et l’Asie centrale, Office of Weapons Removal and Abatement, Bureau des affaires politico-militaires, Département d’État des États-Unis (Albanie, annexe 1; Monténégro, annexe 2; Macédoine du Nord, annexe 3; Arménie, annexe 4; Azerbaïdjan, annexe 5; Présidente du Groupe informel d’amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles, Lettonie, annexe 6). Situation en Ukraine et dans son voisinage.