Bibliothèque de documents
Décision No 1056 du Conseil permanent
Publishing date: 29 novembre 2012
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie
Décision No 1055 du Conseil permanent
Publishing date: 29 novembre 2012
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Bakou
Décision No 1053 du Conseil permanent
Publishing date: 29 novembre 2012
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur le calendrier et les modalités d’organisation de la dix-neuvième Réunion du Conseil ministériel de l’OSCE (Kirghizistan, également au nom de l’Azerbaïdjan, du Kazakhstan et de la Turquie, déclaration interprétative)
Déclaration de l’UE en réponse au directeur général des Nations-unies à Vienne et directeur exécutif de l’ONUDC, M. Yuri Fedotov
Publishing date: 18 avril 2013
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Countering terrorism, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 701ère séance plénière du Forum
Publishing date: 28 novembre 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Cinquième Conférence d’examen du respect par la Bosnie-Herzégovine de ses engagements en matière de sécurité pris dans le cadre de l’OSCE et de l’ONU, tenue à Sarajevo les 14 et 15 novembre 2012. Promesse de contribution financière au projet relatif aux stocks de munitions conventionnelles en Serbie. Coparrainage d’une proposition relative à un projet de décision « Document de Vienne Plus » du FCS sur l’abaissement des seuils de notification préalable de certaines activités militaires (FSC.DEL/107/10/Rev.5/Corr.2). Dialogue de sécurité prévu le 12 décembre 2012.
Journal de la 945ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 21 mars 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Elections, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
La Présidente a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent du Portugal auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur P. Moitinho de Almeida. Élections locales en ex-République yougoslave de Macédoine, devant se tenir le 24 mars 2013. Développements récents en Lettonie et en Estonie. Abolition de la peine de mort dans l’État du Maryland, États-Unis d’Amérique. Rapport sur les activités du Président en exercice. Journée internationale de la Francophonie, célébrée le 20 mars 2013. Journée internationale pour l’élimination de la discrimination raciale, tenue le 21 mars 2013.
Intervention de M. François Alabrune, Ambassadeur, Représentant permanent de la France auprès de l’OSCE- Présentation de la conférence régionale sur les droits des personnes LGBT en Europe (Paris, le 26 mars 2013)
Publishing date: 11 avril 2013
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision No 1052 du Conseil permanent
Publishing date: 15 novembre 2012
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur la modification du Statut du personnel de l’OSCE
Journal de la 700ème séance plénière du Forum
Publishing date: 21 novembre 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Forum pour la coopération en matière de sécurité, souhaité la bienvenue à l’OSCE à la délégation du nouvel État participant qu’est la Mongolie. L’Ambassadeur d’Irlande, en sa qualité de Président du Conseil permanent, a souhaité à la Mongolie la bienvenue à l’OSCE. Questions relatives à l’adhésion de la Mongolie à l’OSCE en qualité d’État participant (Espagne, annexe 1). Exercice interarmées combiné « Flotex Silver 2012 », qui se déroule dans le nord de la Norvège du 19 au 28 novembre 2012 (Norvège, annexe 2). Informations relatives à la participation des femmes dans les forces armées russes (Fédération de Russie, annexe 3). Annonces de contributions financières à des projets relatifs aux armes légères et de petit calibre et aux stocks de munitions conventionnelles dans l’espace de l’OSCE (Suisse, annexe 4; Serbie, annexe 5).
Journal de la 944ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 14 mars 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Vice-Ministre des affaires étrangères de la Fédération de Russie, S. E. M. Alexsey Y. Meshkov. Rapport du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme. Réponse à une déclaration prononcée par l’Arménie à la 939e séance du Conseil permanent. Rapport sur les activités du Président en exercice. Mandat du Bureau de l’OSCE à Bakou. Élections législatives devant se tenir en Bulgarie le 12 mai 2013.