Bibliothèque de documents

Décision no 1076 sur les dates de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Turquie, déclaration interprétative 1; Kazakhstan, déclaration interprétative 2). Décision no 1077 sur les thèmes pour la deuxième partie de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Turquie, déclaration interprétative 1; Kazakhstan, déclaration interprétative 2; Norvège, également au nom du Canada, de l’Islande, du Liechtenstein et de la Suisse, déclaration interprétative 3). Décision no 1078 sur le thème et les dates du Séminaire de Varsovie sur la dimension humaine (Turquie, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2; Kazakhstan, déclaration interprétative 2).

Décision no 11/12 sur la contribution du FCS au projet de décision relatif au processus Helsinki+40 de l’OSCE. Proposition relative à des discussions régulières et étendues au sein du FCS sur l’avenir de la maîtrise des armements et des MDCS (Autriche, annexe).

Décision no10/12 relative à la contribution du FCS au projet de décision du Conseil ministériel sur l’avancement des travaux en faveur d’une communauté de sécurité euro-atlantique et eurasienne dans le cadre du processus Helsinki+40 de l’OSCE.

Décision sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie

Décision sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine

Décision sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Erevan

Décision sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie

Décision sur la prorogation du mandat du Centre de l’OSCE à Bichkek

Décision sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje

Décision sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro