Bibliothèque de documents
Déclaration de l’UE sur la promulgation de la loi sur «la propagande des relations sexuelles non-traditionnelles» par le Président Poutine
Publishing date: 4 juillet 2013
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 710ème séance plénière du Forum
Publishing date: 20 février 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposé sur la coopération militaire dans le cadre du Partenariat pour la paix de l’OTAN par M. Carlos Branco, général de division, Directeur de la Division Coopération et sécurité régionale à l’état-major militaire international de l’OTAN. Exposé sur les forces armées et la doctrine militaire de la République du Kazakhstan en 2011 par le colonel Amangeldy Aubakirov, Chef du Centre d’appui aux activités d’inspection et de contrôle de la réduction des armements, Ministère de la défense, Kazakhstan. Exposé sur la participation prévue des forces armées de la Fédération de Russie aux exercices militaires internationaux en 2013 (Fédération de Russie, annexe).
Journal de la 955ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 6 juin 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Conflict prevention and resolution, Countering terrorism, Media freedom and development, National minority issues, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre arménien des affaires étrangères, S. E. M. Édouard Nalbandian. Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Décision no 1083 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Trente-quatrième réunion du Mécanisme de prévention et de règlement des incidents d’Ergneti, tenue le 31 mai 2013. Sanctions administratives imposées en Fédération de Russie à l’organisation non gouvernementale Centre de Kostroma pour le soutien aux initiatives civiques. Réponse à une déclaration faite par la Fédération de Russie au sujet de la situation dans le camp de détention de Guantanamo lors de la 947e séance du Conseil permanent. Réponse à une déclaration faite par la Biélorussie au sujet de la liberté de réunion aux États-Unis d’Amérique lors de la 951e séance du Conseil permanent. Réponse à une déclaration faite par la Fédération de Russie au sujet de la liberté des médias aux États-Unis d’Amérique lors de la 953e séance du Conseil permanent. Amendements à la Loi sur la citoyenneté en Lettonie. Droits à l’éducation des minorités nationales en Estonie. Rapport sur les activités du Président en exercice (Fédération de Russie, annexe 1). Stratégie de sécurité nationale 2013 approuvée par le Gouvernement espagnol le 31 mai 2013 (Espagne, annexe 2).
Intervention de la Suisse au sujet de la peine de mort au Bélarus
Publishing date: 27 juin 2013
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision No 9/12 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 17 octobre 2012
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision « Document de Vienne Plus » sur la notification préalable d’activités militaires d’envergure
Journal de la 709ème séance plénière du Forum
Publishing date: 13 février 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Conflict prevention and resolution, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposés sur le Document de Vienne, les MDCS et la maîtrise des armements conventionnels, par le général de corps d’armée Evgeny Buzhinsky, Vice-Président du PIR Center (Moscou), et par M. Wolfgang Zellner, Directeur du Centre de recherche sur l’OSCE (CORE) à l’Institut de recherche sur la paix et la politique de sécurité (Hambourg). Essai nucléaire effectué par la République populaire démocratique de Corée le 12 février 2013 (États-Unis d’Amérique, annexe 1; Japon, partenaire pour la coopération, annexe 2; Canada, annexe 3; Pologne, annexe 4). Réponse à une déclaration faite par la Fédération de Russie à la 708e séance plénière du FCS sur le non-respect des engagements et des obligations dans la dimension politico-militaire (Belgique, annexe 5; Slovaquie, annexe 6). Déclaration du Ministre des affaires étrangères du Royaume-Uni sur la prévention de la violence sexuelle dans les conflits (Royaume-Uni, annexe 7).
Décision No 1073 du Conseil permanent
Publishing date: 7 février 2013
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur l’approbation du Budget unifié de 2013 (Irlande-Union européenne, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Norvège, également au nom de la Suisse, déclaration interprétative 3)
Décision No 1072 du Conseil permanent
Publishing date: 7 février 2013
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur les barèmes des contributions pour 2013–2015 (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative)
Journal de la 954ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 30 mai 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Democratization, Economic activities, Human rights, Conflict prevention and resolution, Education, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Secrétaire général de l’Organisation pour la démocratie et le développement économique (GUAM), S. E. M. Valeri Chechelashvili. Centre de l’OSCE à Achgabat. Centre de l’OSCE à Bichkek et Académie de l’OSCE à Bichkek. Réunion dans le cadre du format de négociation à « 5+2 » sur le règlement du conflit transnistrien, tenue à Odessa (Ukraine), les 23 et 24 mai 2013. Violences contre des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres en Géorgie et aux États-Unis d’Amérique. Installation de barrières dans la région de Tskhinvali. Détention de M. G. Nurmuhammedov, ancien Ministre de la culture, au Turkménistan. Rapport sur les activités du Président en exercice. Conférence de haut niveau de l’OSCE sur la tolérance et la non-discrimination (y compris l’éducation des jeunes aux droits de l’homme axée sur la tolérance et la non-discrimination), tenue à Tirana les 21 et 22 mai 2013 (Turquie, également au nom de la Norvège et de la Suisse, annexe 1; Albanie, annexe 2).
Décision No 8/12 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 10 octobre 2012
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe