Bibliothèque de documents
Journal de la 929ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 8 novembre 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH) consacré à la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Allocution des Coprésidents du Groupe de Minsk. Rapport du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour le conflit dont la Conférence de Minsk est saisie. Décision n 1050 sur la transmission d’un projet d’ordre du jour au Conseil ministerial. Décision n 1051 sur la recommandation relative à l’adhésion de la Mongolie à l’OSCE (Espagne, déclaration interprétative). Élections tenues aux États-Unis d’Amérique le 6 novembre 2012. Manifestation d’extrémistes ayant eu lieu à Moscou le 4 novembre 2012. Nécessité d’inscrire au Budget unifié des ressources supplémentaires pour le Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Journal de la 928ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 1 novembre 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Elections, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution de S. E. M. A. Hovakimian, Vice-Ministre arménien des affaires étrangères. Allocution des Coprésidents des discussions de Genève. Mission de l’OSCE à Skopje. Élections législatives tenues en Ukraine le 28 octobre 2012. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Développements récents en Fédération de Russie. Rapport sur les activités du Président en exercice. Proposition visant à modifier les procédures en vigueur relatives à l’établissement de l’ordre des déclarations pour les réunions du Conseil ministerial.
Journal de la 687ème séance plénière du Forum
Publishing date: 4 juillet 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Point sur les prochaines étapes en ce qui concerne la réunion de l’OSCE pour l’examen du Plan d’action de l’Organisation relatif aux armes légères et de petit calibre ainsi que la session d’experts de l’OSCE sur la gestion des stocks, la réduction des excédents et la destruction des armes légères et de petit calibre, tenues à Vienne du 22 au 24 mai 2012 (Président, annexe). Exposés sur le Plan national d’action de la Serbie pour la mise en oeuvre de la résolution 1540 du Conseil de sécurité des Nations Unies, par l’Ambassadrice B. Latinovic, Chef de la Section de la maîtrise des armements, Ministère des affaires étrangères de la République de Serbie, et sur le Plan national d’action de la Biélorussie pour la mise en oeuvre de la résolution 1540 du Conseil de sécurité des Nations Unies, par M. V. Pavlov, Conseiller principal, Département de la sécurité internationale et de la maîtrise des armements, Ministère biélorusse des affaires étrangères.
France, Parliamentary Elections, 10 and 17 June 2012: Final Report (fr)
Publishing date: 16 octobre 2012
Content type: Rapport
Where we are: OSCE Office for Democratic Institutions and Human Rights
Ce que nous faisons Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Addresse de S.E. Gilbert Saboya Sunyé
Publishing date: 22 novembre 2012
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Address by the Chairperson of the Committee of Ministers of the Council of Europe, Gilbert Saboya i Sunyé, Minister of Foreign Affairs of the Principality of Andorra
Publishing date: 22 novembre 2012
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision No. 1042 du Conseil permanent
Publishing date: 21 juin 2012
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine
Journal de la 927ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 25 octobre 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Elections, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution de S. E. M. Araz Azimov, Vice-Ministre des affaires étrangères de la République d’Azerbaïdjan. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Présentation par le Secrétaire général du Rapport annuel d’évaluation de la mise en oeuvre du plan d’action 2004 de l’OSCE pour la promotion de l’égalité entre les sexes. Rapport du Représentant spécial du Président en exercice pour les questions de parité des sexes. Observation des élections aux États-Unis d’Amérique. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Intervention de M. François Alabrune, Ambassadeur Représentant permanent de la France
Publishing date: 15 novembre 2012
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Réponse de l'UE aux trois représentants personnels de la présidence pour la tolérance et la non-discrimination
Publishing date: 15 novembre 2012
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe