Bibliothèque de documents
Décision No 7/11 sur les questions intéressant le Forum pour la cooperation en matière de sécurité
Publishing date: 28 décembre 2011
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
18ème Réunion du Conseil ministerial, Vilnius, 6- 7 décembre 2011
Décision No 3/11 éléments du cycle du conflit liés au renforcement des capacités de l’OSCE en matière d’alerte précoce, d’action rapide, de facilitation du dialogue et de soutien à la médiation, ainsi qu’à la réhabilitation post-conflit
Publishing date: 27 décembre 2011
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
18ème Réunion du Conseil ministerial, Vilnius, 6- 7 décembre 2011
Journal de la 671ère séance plénière du Forum
Publishing date: 25 janvier 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Contributions financières aux projets relatifs aux armes légères et de petit calibre et aux stocks de munitions conventionnelles (Royaume-Uni, Annexe 1; Serbie, Annexe 2).
Journal de la 914ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 31 mai 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Conflict prevention and resolution, Policing, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil, exprimé ses condoléances à l’Italie à la suite du tremblement de terre qui s’est récemment produit dans le nord du pays. Au nom du Conseil, le Président a souhaité la bienvenue au nouvel Ambassadeur de Thaïlande en Autriche, S.E. M. S. Suriyawongse. Rapport de la Représentante spéciale et Coordinatrice pour la lutte contre la traite des êtres humains. Exposé du Chef de l’Initiative pour la sécurité publique au Kirghizistan. Droits de l’homme des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Intervention de Francois Alabrune, Ambassadeur, Representant permanent de la France aupres de l’OSCE, au nom des trios etats Co-presidents du Groupe de Minsk
Publishing date: 21 juin 2012
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration ministérielle sur la lutte contre toutes les formes de traite des êtres humains
Publishing date: 19 décembre 2011
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
18ème Réunion du Conseil ministerial, Vilnius, 6- 7 décembre 2011
Journal de la 670ème séance plénière du Forum
Publishing date: 18 janvier 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration liminaire de la Présidence du FCS prononcée par S.E. M. Zamir Suerkulov, Premier Vice-Ministre de la défense du Kirghizstan (Union européenne, Annexe 1; Turquie, Annexe 2; Canada, Annexe 3; États-Unis d’Amérique, Annexe 4; Irlande, Annexe 5). Questions relatives à la mise en oeuvre du Document de Vienne 2011 (Espagne, Annexe 6; Suède, Annexe 7; États-Unis d’Amérique, Annexe 8).
Journal de la 913ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 24 mai 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Elections, Countering terrorism, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, exprimé ses condoléances à l’Albanie en ce qui concerne l’accident d’autocar qui s’est produit le 21 mai 2012. Il a également exprimé ses condoléances à l’Italie en ce qui concerne l’explosion d’une bombe à Brindisi le 19 mai 2012 et le tremblement de terre qui s’est produit en Italie du Nord le 20 mai 2012. Présentation de l’ébauche du programme 2013 par le Secrétaire général. Réponse à une déclaration sur l’extension des pouvoirs des organes de sécurité aux États-Unis d’Amérique et au Canada prononcée par la Biélorussie à la 907ème séance du Conseil permanent. Liberté de réunion des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres et violence à leur rencontre dans un certain nombre d’États participants de l’OSCE. Réponse à une déclaration sur la liberté de réunion aux États-Unis d’Amérique prononcée par la Fédération de Russie à la 911ème séance du Conseil permanent. Rapport sur les activités du Président en exercice. Journée internationale des enfants disparus, qui sera observée le 25 mai 2012. Publication par le Département d’État américain des rapports sur les pratiques des pays en matière de droits de l’homme en 2011 et annonce des lauréats du prix 2011 pour les défenseurs des droits de l’homme. Trêve olympique durant les trentièmes Jeux olympiques d’été et les quinzièmes Jeux paralympiques d’été, qui se tiendront à Londres respectivement du 27 juillet au 12 août 2012 et du 29 août au 9 septembre 2012.
Journal de la 912ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 17 mai 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Media freedom and development, Reform and co-operation in the security sector, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Secrétaire général de l’Organisation pour la démocratie et le développement économique – GUAM, S.E. M. Valery Chechelashvili. Décision No 1041 sur l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2012. Réponse à une déclaration faite par la Fédération de Russie à la 895ème séance du Conseil permanent au sujet des résultats d’enquêtes sur les décès de journalistes en Iraq. Journée internationale contre l’homophobie et la transphobie, célébrée le 17 mai 2012. Annulation du visa d’un journaliste de la Fédération de Russie prévoyant d’assister à une conférence des médias en Estonie. Liberté des médias et liberté de réunion en Fédération de Russie. Vingtième anniversaire de l’occupation de Shusha et de la région de Lachin (Azerbaïdjan, annexe 1; Arménie, annexe 2). Rapport sur les activités du Président en exercice. Vingtième anniversaire de la signature du Traité de sécurité collective (Kazakhstan, annexe 3).
Décision sur les présidences consécutives de l’OSCE en 2014 et 2015, sous réserve d’une procédure d’approbation tacite expirant le vendredi 10 février 2012, à midi HEC
Publishing date: 9 décembre 2011
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils