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Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Serbie. Rapport du Chef du Bureau du Programme de l’OSCE à Astana. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Poursuite de la politique d’agression de l’Azerbaïdjan et violation de ses obligations, menaçant d’une nouvelle escalade de la situation dans le Haut-Karabakh et dans son voisinage. Journée mondiale des réfugiés, observée le mardi 20 juin 2023. À l’occasion du mois de la fierté 2023. Date tragique du 22 juin 1941: début de la Grande Guerre patriotique. Poursuite des violations flagrantes des droits humains et des libertés fondamentales par l’Estonie. Journée internationale pour l’élimination de la violence sexuelle en temps de conflit, observée le lundi 19 juin 2023. Résultats de la réunion ministérielle de l’Organisation du Traité de sécurité collective, tenue à Minsk le 20 juin 2023.

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Menaces d’aggravation de la situation dans le Haut-Karabakh et son voisinage dues à la poursuite de la politique d’agression de l’Azerbaïdjan et la violation de ses obligations. Journée internationale pour l’élimination de la discrimination raciale, célébrée le 21 mars 2023. Quatre-vingtième anniversaire de la tragédie de Katyn. Vingt-quatrième anniversaire de l’agression de l’OTAN contre la République fédérale de Yougoslavie. Vingt-quatrième anniversaire de la réponse de l’OTAN à la crise humanitaire au Kosovo. Invocation du mécanisme de Moscou: Sur les menaces que représentent les violations et abus des droits humains commis dans la République de Biélorussie pour la mise en oeuvre des dispositions de la dimension humaine de l’OSCE.

Rapport du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Crimes en cours du régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Journée internationale de lutte contre l’islamophobie célébrée le 15 mars 2023.

Journal de la 1390ème séance plénière du Conseil

Agression en cours de l’Ukraine par la Fédération de Russie. Allocution prononcée par le Président de la Cour de conciliation et d’arbitrage de l’OSCE. Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1437 sur les dates et le lieu de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2022. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1438 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2022. Crimes que l’Ukraine continue de commettre contre la population civile avec le soutien d’une alliance occidentale d’États participants de l’OSCE. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers. Programmes et activités biologiques des États-Unis d’Amérique en Ukraine. Discrimination à l’encontre d’ONG russes lors des réunions de l’OSCE sur la dimension humaine. Journée internationale de lutte contre l’homophobie, la transphobie et la biphobie, célébrée le 17 mai 2022. Évolution de la situation dans la région autonome du Haut-Badakhchan (Tadjikistan).

Journal de la 1374ème séance plénière du Conseil

Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Moldavie (Moldavie, annexe 1). Allocutions de la Représentante personnelle de la Présidente en exercice de l’OSCE pour la lutte contre le racisme, la xénophobie et la discrimination, ainsi que contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres religions; Représentant personnel de la Présidente en exercice de l’OSCE pour la lutte contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des musulmans; et du Représentant personnel de la Présidente en exercice de l’OSCE pour la lutte contre l’antisémitisme. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Dégradation de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 2). Questions liées à la sécurité dans les Balkans occidentaux. Journée des droits de l’homme célébrée le 10 décembre. Déclaration des coprésidents du Groupe de Minsk de l’OSCE publiée le 4 décembre et déclaration conjointe des pays coprésidents du Groupe de Minsk de l’OSCE publiée le 7 décembre 2021. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1424 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1425 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1426 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Royaume-Uni, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Turquie, déclaration interprétative 4; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 5; Slovénie-Union européenne, déclaration interprétative 6; Canada, déclaration interprétative 7). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1427 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1428 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Nour‑Soultan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1429 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1430 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Bichkek. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1431 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1432 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1433 sur le thème, l’ordre du jour et les modalités du 30e Forum économique et environnemental (Canada, également au nom de l’Albanie, de l’Andorre, de la Bosnie-Herzégovine, des États-Unis d’Amérique, de la Géorgie, de l’Islande, du Liechtenstein, de la Macédoine du Nord, de la Moldavie, de Monaco, du Monténégro, de la Norvège, du Royaume-Uni, de Saint-Marin, de la Serbie, de la Suisse, du Turkménistan et de l’Ukraine, déclaration interprétative 1; Slovénie-Union européenne, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3). Sommet pour la démocratie, organisé par visioconférence les 9 et 10 décembre 2021.

Journal de la 1348ème séance plénière du Conseil

Présentation, par la Secrétaire générale de l’OSCE, du projet de Budget unifié pour 2022 (Fédération de Russie, annexe 1; Azerbaïdjan, annexe 2). Rapport du Représentant de l’OSCE auprès de la Commission mixte russo-lettonne sur les militaires à la retraite. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Dégradation de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 3). Vingt et unième anniversaire de l’adoption de la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies sur les femmes, la paix et la sécurité. Campagne « La Charte des Nations Unies est notre règle ». Intolérance et discrimination à l’égard des musulmans dans l’espace de l’OSCE (Turquie (annexe 4). Journée européenne et mondiale contre la peine de mort. Journée internationale de la fille (Espagne, également au nom du Kirghizistan et des États-Unis d’Amérique, annexe 5). Attribution du prix Nobel de la paix pour 2021 aux journalistes Maria Ressa et Dmitry Muratov. 54e cycle des Discussions internationales de Genève. Violation par l’Arménie des dispositions de la déclaration trilatérale du 10 novembre 2020 (Azerbaïdjan, annexe 6). Forum international de Malmö sur la mémoire de l’Holocauste et la lutte contre l’antisémitisme: Remember – ReAct, qui s’est tenu à Malmö (Suède), le 13 octobre 2021. Quatrième anniversaire de l’assassinat de la journaliste et blogueuse Daphne Caruana Galizia (Malte, annexe 7).

Point fait par la Représentante spéciale de la Présidente en exercice de l’OSCE en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadrice Heidi Grau. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1407 sur les dates et le lieu de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2021. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1408 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2021. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 1). Violations des droits humains au Canada. Journée internationale pour le soutien aux victimes de la torture, observée le 26 juin 2021. Poursuite de la répression de la société civile en Fédération de Russie. Interruption des exécutions fédérales aux États-Unis d’Amérique. Cinquante-troisième cycle des Discussions internationales de Genève ayant eu lieu les 29 et 30 juin 2021. Conférence de presse commune de la Présidente en exercice et de la Secrétaire générale de l’OSCE tenue à Vienne le 29 juin 2021 (Arménie, annexe 2). Présentation au Conseil permanent d’un rapport thématique sur les activités menées par l’OSCE pour lutter contre la corruption. Publication, par le Département d’État des États-Unis, du Rapport 2021 sur la traite des personnes. Évolution de la situation à Tbilissi les 5 et 6 juillet 2021.